Procès-verbal de visite de lieu

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Challuy, Sermoise, curages : rapports, procès-verbaux de réception des travaux, procès-verbaux de visite de lieux, pétitions, arrêtés, correspondance.

Date

1861-1865

Cote

7 S 10107

Curage : correspondance, rapport, réglement d'eau, arrêté, plan (1863), procès-verbal de visite des lieux.

Date

1863-1864

Cote

7 S 10109

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Challuy, Sermoise, curages : rapports, procès-verbaux de réception des travaux, procès-verbaux de visite de lieux, pétitions, arrêtés, correspondance.

Date

Cote

Curage : correspondance, rapport, réglement d'eau, arrêté, plan (1863), procès-verbal de visite des lieux.

Date

Cote