Luthenay-Uxeloup, parcelle devenue inutile : procès-verbal de remise, arrêté, rapport, plans, correspondance.
Date
1901
Cote
3 S 10861
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Contexte : Navigation intérieure
- 3 - CANAUX
- 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
- 8 - Terrains
- 9 - Remises à l'Administration des Domaines
- Luthenay-Uxeloup, parcelle devenue inutile : procès-verbal...
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).