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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 S 10861
Date
1901
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Luthenay-Uxeloup
Type de document
Arrêté, Plan, Rapport, Procès-verbal de remise
  • Contexte : Navigation intérieure
  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 9 - Remises à l'Administration des Domaines
  • Luthenay-Uxeloup, parcelle devenue inutile : procès-verbal...