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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bilans arrêtés au 30 septembre (exercices 1992-1994), procès-verbaux de l'assemblée générale et du conseil d'administration (1993).
Cote
110 J 6
 Date
1992-1993
 Lieu
Decize
 Type de document
Bilan comptable, Procès-verbal de réunion

  • Contexte : Fonds d'archives d'entreprises nivernaises en difficulté

  • GROUPE FOUCHER-LEBRUN
  • Sa "Giraud-Maître Distribution" à Decize
  • Bilans arrêtés au 30 septembre (exercices 1992-1994),...
Résultat n°2

Bilans arrêtés au 30 septembre (exercices 1990-1994), procès-verbal d'assemblée générale (1993).
Cote
110 J 4
 Date
1990-1993
 Lieu
Corbigny
 Type de document
Bilan comptable, Procès-verbal de réunion

  • Contexte : Fonds d'archives d'entreprises nivernaises en difficulté

  • GROUPE FOUCHER-LEBRUN
  • Sarl "Morvandelle de boissons" à Corbigny
  • Bilans arrêtés au 30 septembre (exercices 1990-1994),...
Résultat n°3

Livre d'inventaire fiscal (exercices 1996-1997), procès-verbaux d'assemblées générales (1997).
Cote
110 J 13
 Date- Lieu
Brinay
 Type de document
Procès-verbal de réunion, Déclaration fiscale

  • Contexte : Fonds d'archives d'entreprises nivernaises en difficulté

  • SARL THERMIBAZOIS à Brinay
  • Livre d'inventaire fiscal (exercices 1996-1997), procès-verbaux...
Résultat n°4

Immatriculation : avis de constitution, récépissé de dépôt, extraits du registre du commerce et des sociétés (1998) ; administration : procès-verbaux d'assemblées générales, comptes rendus de réunions, cession de parts sociales (1998).
Cote
110 J 15
 Date
1998
 Lieu
Nevers
 Type de document
Procès-verbal de réunion

  • Contexte : Fonds d'archives d'entreprises nivernaises en difficulté

  • SARL EPHEMES, télémarketing et télévente à Nevers
  • Immatriculation : avis de constitution, récépissé de...
Résultat n°5

Emprunt : rapport de l'ingénieur (1930), arrêté d'autorisation (1932), imprimés de participation (1932), tableau de garantie (1934), arrêtés (1934), tableau d'amortissement avenant au cahier des charges (1934), cahier des charges, arrêté de nomination du secrétaire ; convention avec la coopérative agricole de Cizely et le Syndicat Intercommunal d'Electricité de la Nièvre (SIEN) (1953), shéma de réseau ARCHER (1953), devis descriptif ; bail entre le syndicat et la coopérative agricole de Cizely : délibérations du syndicat, tarifs, procès-verbal de réunion, correspondance.
Cote
8 S 11219
 Date
1930-1956
 Lieu
Anlezy, Azy-le-Vif, Beaumont-Sardolles, Bona, Billy-Chevannes, Chevenon, Cizely, Diennes, Fertrève, Frasnay-Reugny, Frasnay-Reugny, Fermeté (La), Limon, Luthenay-Uxeloup, Rouy, Saint-Benin-d'Azy, Saint-Firmin, Saint-Jean-aux-Amognes, Saint-Ouen, Sauvigny-les-Bois, Thianges, Tintury, Ville-Langy
 Type de document
Rapport, Imprimé, Tableau, Arrêté, Cahier des charges, Convention, Shéma, Bail, Délibération, Tarif, Procès-verbal de réunion

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 21 - Syndicat intercommunal de Saint-Benin-d'Azy
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Emprunt : rapport de l'ingénieur (1930), arrêté d'autorisation...
Résultat n°6

Immatriculation : récépissés de dépôt, certificat d'inscription, correspondance, statuts (1985-1987) ; aide à la création d'entreprise : décision (1985) ; gestion comptable : registre des salaires (1985-1993), bilans et dossiers de gestion (1990-1995), dossiers de réunions et procès-verbaux d'assemblées générales (1990-1996).
Cote
110 J 10
 Date
1985-1996
 Lieu
Nevers
 Type de document
Bilan comptable, Registre, Procès-verbal de réunion

  • Contexte : Fonds d'archives d'entreprises nivernaises en difficulté

  • SARL "QUI DORE DINE", commerce de produits alimentaires...
  • Immatriculation : récépissés de dépôt, certificat d'inscription,...
Résultat n°7

"SNCF - Ateliers de machines de Nevers, réunions du Comité mixte" : comptes-rendus, procès-verbaux.
Cote
92 J 54
 Date
1945-1951
 Lieu
Nevers
 Type de document
Compte-rendu, Procès-verbal de réunion

  • Contexte : Fonds RENAUD

  • 1 - DOCUMENTATION
  • 1 - LE NIVERNAIS ET LE DEPARTEMENT DE LA NIEVRE
  • 13 - La SNCF (à Nevers et dans la Nièvre)
  • "SNCF - Ateliers de machines de Nevers, réunions du...
Résultat n°8

Bilans arrêtés au 30 septembre (exercices 1992-1993), rapports du commissaire aux comptes (exercices 1989-1991), procès-verbaux de l'assemblée générale et du conseil d'administration (1993), acte sous seing privé de cession de clientèle par la Sa Foucher-Lebrun à la Sarl "Le Chai Saint-Vincent" à Crosne (Essonne) le 5 octobre 1994, rapport de simulation financière établi par la Banque de France, succursale de Nevers (mai 1994).
Cote
110 J 2
 Date
1989-1994
 Lieu
Alligny-Cosne, Crosne (Essonne)
 Type de document
Bilan comptable, Procès-verbal de réunion, Acte sous seing privé

  • Contexte : Fonds d'archives d'entreprises nivernaises en difficulté

  • GROUPE FOUCHER-LEBRUN
  • Sa Foucher-Lebrun, négociant en vins à Alligny-Cosne
  • Bilans arrêtés au 30 septembre (exercices 1992-1993),...