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8 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bilans arrêtés au 30 septembre (exercices 1992-1994), procès-verbaux de l'assemblée générale et du conseil d'administration (1993).

Date

1992-1993

Cote

110 J 6

Résultat n°2

Bilans arrêtés au 30 septembre (exercices 1990-1994), procès-verbal d'assemblée générale (1993).

Date

1990-1993

Cote

110 J 4

Résultat n°3

Livre d'inventaire fiscal (exercices 1996-1997), procès-verbaux d'assemblées générales (1997).

Date

-

Cote

110 J 13

Résultat n°4

Immatriculation : avis de constitution, récépissé de dépôt, extraits du registre du commerce et des sociétés (1998) ; administration : procès-verbaux d'assemblées générales, comptes rendus de réunions, cession de parts sociales (1998).

Date

1998

Cote

110 J 15

Résultat n°5

Emprunt : rapport de l'ingénieur (1930), arrêté d'autorisation (1932), imprimés de participation (1932), tableau de garantie (1934), arrêtés (1934), tableau d'amortissement avenant au cahier des charges (1934), cahier des charges, arrêté de nomination du secrétaire ; convention avec la coopérative agricole de Cizely et le Syndicat Intercommunal d'Electricité de la Nièvre (SIEN) (1953), shéma de réseau ARCHER (1953), devis descriptif ; bail entre le syndicat et la coopérative agricole de Cizely : délibérations du syndicat, tarifs, procès-verbal de réunion, correspondance.

Date

1930-1956

Cote

8 S 11219

Résultat n°6

Immatriculation : récépissés de dépôt, certificat d'inscription, correspondance, statuts (1985-1987) ; aide à la création d'entreprise : décision (1985) ; gestion comptable : registre des salaires (1985-1993), bilans et dossiers de gestion (1990-1995), dossiers de réunions et procès-verbaux d'assemblées générales (1990-1996).

Date

1985-1996

Cote

110 J 10

Résultat n°7

"SNCF - Ateliers de machines de Nevers, réunions du Comité mixte" : comptes-rendus, procès-verbaux.

Date

1945-1951

Cote

92 J 54

Résultat n°8

Bilans arrêtés au 30 septembre (exercices 1992-1993), rapports du commissaire aux comptes (exercices 1989-1991), procès-verbaux de l'assemblée générale et du conseil d'administration (1993), acte sous seing privé de cession de clientèle par la Sa Foucher-Lebrun à la Sarl "Le Chai Saint-Vincent" à Crosne (Essonne) le 5 octobre 1994, rapport de simulation financière établi par la Banque de France, succursale de Nevers (mai 1994).

Date

1989-1994

Cote

110 J 2