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233 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Alignements, travaux d'entretien, récolement : procès-verbaux de récolement, certificats pour restitution de cautionnement, arrêté de remboursement, adjudications, rapports, comptabilité.
Cote
2 S 673
 Date
1873-1902
 Lieu - Type de document
Procès-verbal de récolement, Certificat, Arrêté, Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 3 - RN 76 DE NEVERS A TOURS
  • 1 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Alignements, travaux d'entretien, récolement : procès-verbaux...
Résultat n°2

Anguison (L'), Vauclaix, prise d'eau d'irrigation, établissement, autorisation : correspondance, rapport, arrêté, procès-verbal de récolement, plan (1841).
Cote
7 S 10258
 Date
1840-1849
 Lieu
Vauclaix, Anguison (L')
 Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de récolement, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 9 - Irrigation
  • 1 - Travaux d'irrigation divers
  • Anguison (L'), Vauclaix, prise d'eau d'irrigation,...
Résultat n°3

La Marche, autorisations : correspondance, rapports, procès-verbaux de délimitation, procès-verbaux de récolement, plans.
Cote
3 S 11098
 Date
1898
 Lieu
Marche (La), Loire (Rivière de)
 Type de document
Procès-verbal de récolement, Rapport, Plan, Procès-verbal de délimitation

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 4 - Alignements et délimitations
  • La Marche, autorisations : correspondance, rapports,...
Résultat n°4

Demandes d'alignements : arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, correspondance.
Cote
2 S 10521
 Date
1849-1864
 Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Procès-verbal de récolement, Avis, Pétition

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'alignements : arrêtés, rapports, procès-verbaux...
Résultat n°5

Alignements, permissions de voirie, cessions de terrains par suite d'alignements, récolements : procès-verbaux de récolement, rapports, correspondance- GIRY : (1901-1907) ;- GUERIGNY : (1901-1906) ;- MARCY: (1903) ;- NEVERS : (1901-1907).
Cote
2 S 757
 Date
1901-1907
 Lieu
Giry, Guérigny, Marcy, Nevers
 Type de document
Procès-verbal de récolement, Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • RECOLEMENT
  • Alignements, permissions de voirie, cessions de terrains...
Résultat n°6

Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.
Cote
2 S 10195
 Date
1850-1859
 Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Procès-verbal de récolement, Avis, Pétition

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports,...
Résultat n°7

Poiseux, Sichamps, curages : correspondance, rapports, procès-verbaux de récolement, arrêté.
Cote
7 S 10489
 Date
1870
 Lieu
Nièvre (La), Renèvre (La), Sichamps, Poiseux
 Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (La) RENEVRE (La)
  • Poiseux, Sichamps, curages : correspondance, rapports,...
Résultat n°8

2 S 593
Cote
2 S 593
 Date
1800-1900
 Lieu
Nevers
 Type de document
Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • NEVERS Alignements, plantations ; terrains, concessions,...
  • 2 S 593
Résultat n°9

2 S 590
Cote
2 S 590
 Date
1800-1900
 Lieu
Nevers
 Type de document
Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • NEVERS Alignements, plantations ; terrains, concessions,...
  • 2 S 590
Résultat n°10

Faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux de récolement, délibérations du Conseil municipal, registres de l'enquête.
Cote
7 S 10475
 Date
1922-1932
 Lieu
Nohain (Le)
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Registre de l'enquête, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NOHAIN (Le)
  • Faucardements : correspondance, rapports, arrêtés,...
Résultat n°11

De Nevers au port de Givry et au port de Fourchambault, voirie ; demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.
Cote
2 S 10214
 Date
1819-1859
 Lieu - Type de document
Procès-verbal de récolement, Pétition, Rapport, Avis, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 14 - RD (n° 10) DE NEVERS A FOURCHAMBAULT
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • De Nevers au port de Givry et au port de Fourchambault,...
Résultat n°12

Tronsanges, demande d'autorisation : procès-verbal de récolement.
Cote
3 S 11088
 Date
1874
 Lieu
Loire (Rivière de), Tronsanges
 Type de document
Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 3 - Plantations
  • ALIGNEMENTS
  • Tronsanges, demande d'autorisation : procès-verbal...
Résultat n°13

Demandes d'autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, avis, procès-verbaux de récolement, correspondance.
Cote
2 S 10189
 Date
1850-1859
 Lieu - Type de document
Procès-verbal de récolement, Pétition, Arrêté, Avis, Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'autorisations : pétitions, rapports, arrêtés,...
Résultat n°14

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.
Cote
2 S 10221
 Date
1829-1872
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Avis, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 17 - RD (n° 12) DE CHATEAU-CHINON A CLAMECY
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis,...
Résultat n°15

Terrains, concessions ; alignements, plantations, permissions de voirie, procès-verbaux de récolement.
Cote
2 S 640
 Date
1800-1900
 Lieu
Luzy
 Type de document
Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 2 - RN 73 DE MOULINS A BALE
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • LUZY
  • Terrains, concessions ; alignements, plantations, permissions...
Résultat n°16

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.
Cote
2 S 10224
 Date
1840-1842
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Avis, Procès-verbal de récolement, Pétition

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 6 - RD (n° 5 et 15) DE COSNE-SUR-LOIRE A AUXERRE par...
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis,...
Résultat n°17

Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.
Cote
2 S 10196
 Date
1860-1865
 Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Procès-verbal de récolement, Avis, Pétition

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports,...
Résultat n°18

Rivière d'Abron, moulin de Lurcy, repère, repose, réglement d'eau : procès-verbal de récolement, correspondance, état des frais.
Cote
7 S 10350
 Date
1921-1922
 Lieu
Toury-Lurcy, Abron (L'), Lurcy (Moulin de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal de récolement, État

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 2 - Moulins par commune
  • TOURY-LURCY
  • Rivière d'Abron, moulin de Lurcy, repère, repose, réglement...
Résultat n°19

Rivière du Nohain, moulin de Maupertuis, repère, niveau de la retenue d'eau : procès-verbal de récolement, réglement d'eau.
Cote
7 S 10140
 Date
1915
 Lieu
Donzy, Maupertuis (Moulin de), Nohain (Le)
 Type de document
Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 2 - Moulins par commune
  • DONZY
  • Rivière du Nohain, moulin de Maupertuis, repère, niveau...
Résultat n°20

2 S 591
Cote
2 S 591
 Date
1800-1900
 Lieu
Nevers
 Type de document
Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • NEVERS Alignements, plantations ; terrains, concessions,...
  • 2 S 591