Tracy-sur-Loire, Saint-Thibaut, lit de la Loire, plantations, contravention : correspondance, procès-verbal de délit de grande voirie, arrêté du Conseil de Préfecture, rapport, plan des lieux, pièces à l'appui.
Date
1858-1859
Cote
3 S 10851
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Contexte : Navigation intérieure
- 2 - FLEUVES
- 1 - LOIRE
- 13 - Affaires générales
- 3 - Objets divers
- Tracy-sur-Loire, Saint-Thibaut, lit de la Loire, plantations,...
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).