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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Différend entre un propriétaire et l'administration, transaction : correspondance, rapports, plans (1847), procès-verbal de délit.
Cote
3 S 11062
 Date
1847-1850
 Lieu
Fleury-sur-Loire, Villars (Levée de)
 Type de document
Rapport, Plan, Procès-verbal de délit
  • Contexte : Navigation intérieure
  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • FLEURY-SUR-LOIRE, levée de Villars.
  • Différend entre un propriétaire et l'administration,...
Résultat n°2

Réparations : correspondance, rapport, procès-verbal de délit, arrêté du conseil de Préfecture, plans (1846-1847).
Cote
3 S 11065
 Date
1844-1847
 Lieu
Loire (Rivière de), Nevers, Allier (Bec d')
 Type de document
Rapport, Procès-verbal de délit, Arrêté, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure
  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 3 - Chemins de halage
  • DE NEVERS AU BEC D'ALLIER
  • Réparations : correspondance, rapport, procès-verbal...