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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Différend entre un propriétaire et l'administration, transaction : correspondance, rapports, plans (1847), procès-verbal de délit.

    Date

    1847-1850

    Cote

    3 S 11062

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • FLEURY-SUR-LOIRE Levée de Villars
    • Différend entre un propriétaire et l'administration,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Réparations : correspondance, rapport, procès-verbal de délit, arrêté du conseil de Préfecture, plans (1846-1847).

    Date

    1844-1847

    Cote

    3 S 11065

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 3 - Chemins de halage
    • DE NEVERS AU BEC D'ALLIER
    • Réparations : correspondance, rapport, procès-verbal...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).