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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

La Marche, autorisations : correspondance, rapports, procès-verbaux de délimitation, procès-verbaux de récolement, plans.
Cote
3 S 11098
 Date
1898
 Lieu
Marche (La), Loire (Rivière de)
 Type de document
Procès-verbal de récolement, Rapport, Plan, Procès-verbal de délimitation

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 4 - Alignements et délimitations
  • La Marche, autorisations : correspondance, rapports,...
Résultat n°2

Délimitation : procès-verbaux.
Cote
3 S 7001
 Date
1841-1842
 Lieu - Type de document
Procès-verbal de délimitation

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 4 - BACS ET PASSAGES D'EAU
  • Délimitation : procès-verbaux.