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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Canal de Briare à Dijon (Canal central), création, voeux du Syndicat forestier du Morvan : délibérations du Conseil d'Arrondissement, correspondance.
Cote
3 S 9051
 Date
1902-1904
 Lieu
Briare (Canal de), Morvan
 Type de document
Procès-verbal de délibérations

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 4 - AUTRES CANAUX
  • Canal de Briare à Dijon (Canal central), création,...
Résultat n°2

ENTRAINS-SUR-NOHAIN, cours, modifications, contentieux entre l'administration et un propriétaire : correspondance, délibérations municipales, pourvoi, plan.
Cote
7 S 10714
 Date
1878-1883
 Lieu
Nohain (Le), Entrains-sur-Nohain
 Type de document
Plan, Procès-verbal de délibérations, Pourvoi

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • NOHAIN (Le)
  • ENTRAINS-SUR-NOHAIN, cours, modifications, contentieux...
Résultat n°3

Razou, voie de garage, projet d'installation : correspondance, rapports, délibérations (1904) ; Moux, contre-rails, pose sur les chemins ruraux : correspondance, rapports, délibérations(1909) ; Chaumot-Chitry, pont-à-bascule : correspondance, rapports, délibérations (1910).
Cote
5 S 10667
 Date
1904-1910
 Lieu
Razou, Moux, Chaumot, Chitry-les-Mines
 Type de document
Procès-verbal de délibérations, Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 4 - Objets divers
  • Razou, voie de garage, projet d'installation : correspondance,...
Résultat n°4

De Moulins à Sancoins, voeux du Conseil municipal de Moulins concernant l'emploi des prisonniers de guerre : délibération, correspondance.
Cote
3 S 9236
 Date
1916
 Lieu
Allier (Canal Latéral à l')
 Type de document
Procès-verbal de délibérations

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 4 - AUTRES CANAUX
  • 1 - Canal latéral à l'Allier
  • De Moulins à Sancoins, voeux du Conseil municipal de...
Résultat n°5

Projet, création, étude, ouverture d'un concours par la Commission interdépartementale : délibérations, programme, correspondance.
Cote
3 S 9145
 Date
1916-1918
 Lieu
Allier (Canal Latéral à l')
 Type de document
Procès-verbal de délibérations

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 4 - AUTRES CANAUX
  • 1 - Canal latéral à l'Allier
  • Projet, création, étude, ouverture d'un concours par...
Résultat n°6

Contre-rails, pose ; subventions de l'état ; haltes-arrêts, abris, construction : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, états descriptifs et estimatifs.
Cote
5 S 9968
 Date
1901-1904
 Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal de délibérations, État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 4 - Objets divers
  • Contre-rails, pose ; subventions de l'état ; haltes-arrêts,...
Résultat n°7

Trains, horaire : correspondance, états, tableaux, affiches, délibérations de Conseils municipaux, rapports.
Cote
5 S 9903
 Date
1912-1919
 Lieu - Type de document
État, Tableau, Affiche, Procès-verbal de délibérations, Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 3 - Exploitation
  • Trains, horaire : correspondance, états, tableaux,...
Résultat n°8

Objets divers : instructions, rapports, arrêtés, correspondance, délibérations, tableaux.
Cote
5 S 10668
 Date
1901-1920
 Lieu - Type de document
Tableau, Procès-verbal de délibérations, Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 3 - Exploitation
  • Objets divers : instructions, rapports, arrêtés, correspondance,...