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  1. Résultat n°1

    Curages : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des conseils municipaux concernés, projets de réglement d'administration publique, procès-verbaux de visite des lieux, registres de l'enquête.

    Date

    1848-1860

    Cote

    7 S 10698

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • ARMANCE (L')
    • Curages : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Marchandise, vols ; traversées électriques, plaintes, pétitions ; accidents ; gares, bibliothèques ; eaux pluviales, évacuation ; embranchements particuliers ; voies, dégradations, aménagement ; passage à niveau ... : correspondance, rapports, arrêtés, plans, délibérations de Conseils municipaux.

    Date

    1910-1921

    Cote

    5 S 9904

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 4 - Objets divers
    • Marchandise, vols ; traversées électriques, plaintes,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  3. Résultat n°3

    Avril-sur-Loire, Beaumont-Sardolles, Billy-Chevannes, Bona, Champvert, Cizely, Devay , Diennes-Aubigny, Fertrève, Jailly, Lamenay, Montapas, Saint-Firmin, Saint-Germain-Chassenay, Sainte-Marie, Saint-Parize-en-Viry, Saint-Saulge, Sougy-sur-Loire, Toury-Lurcy, Toury-sur-Jour , gares, stations, arrêts, enquête sur leur nombre et emplacement : correspondance, délibérations municipales, carte générale du tracé, plans, profils, arrêtés de dépôt du projet, notices explicatives, registres d'enquête.

    Date

    1914

    Cote

    5 S 10953

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
    • Avril-sur-Loire, Beaumont-Sardolles, Billy-Chevannes,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  4. Résultat n°4

    Différend avec la Côte d'Or : rapport de l'agent-voyer en chef, délibérations.

    Date

    1900-1901

    Cote

    5 S 8394

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 4 - Objets divers
    • Différend avec la Côte d'Or : rapport de l'agent-voyer...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  5. Résultat n°5

    Narcy, marais des Bretins, dessèchement : correspondance, soumission, détail estimatif des travaux, mémoire, plan (1829), délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1829-1830

    Cote

    7 S 10495

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 7 - Marais (Voir aussi à assainissement)
    • 1 - Assainissement des marais
    • Narcy, marais des Bretins, dessèchement : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  6. Résultat n°6

    Ligne de Saint-Pierre-le-Moutier à Bourbon-l'Archambault, voeux de la commune de Livry : délibérations, correspondance.

    Date

    1913

    Cote

    5 S 9877

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 10 - LIGNES DIVERSES
    • Ligne de Saint-Pierre-le-Moutier à Bourbon-l'Archambault,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  7. Résultat n°7

    Crues, inondations, réclamations de propriétaires riverains : correspondance, rapports, délibérations, plan.

    Date

    1919-1928

    Cote

    7 S 10462

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • DOMMAGES - RECLAMATIONS
    • Crues, inondations, réclamations de propriétaires riverains...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  8. Résultat n°8

    Terrains, expropriations, jugements : arrêtés, correspondance ; enquête d'utilité publique, avant-projet : notice explicative, carte, délibérations des Conseils municipaux concernés, corespondance.

    Date

    1898-1902

    Cote

    5 S 9871

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 1 - Terrains
    • EXPROPRIATIONS
    • Terrains, expropriations, jugements : arrêtés, correspondance...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  9. Résultat n°9

    Embranchement de Saint-Saulge à Tamnay, voeux, avant-projet ; tracé général, enquête d'utilité publique ; Nevers, traversée, affaires diverses : arrêtés, correspondance, délibérations, rapports, affiches, plans.

    Date

    1896-1900

    Cote

    5 S 9874

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 4 - Objets divers
    • Embranchement de Saint-Saulge à Tamnay, voeux, avant-projet...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  10. Résultat n°10

    Ponts, ponceaux, passerelles, construction, entretien, réparations : correspondance, délibérations municipales, rapports, plans.

    Date

    1876-1882

    Cote

    2 S 10716

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
    • 2 - PONTS - PONCEAUX - PASSERELLES (Constructions,...
    • TRAVAUX DIVERS
    • Ponts, ponceaux, passerelles, construction, entretien,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  11. Résultat n°11

    Curages : corresponcance, rapports, arrêtés, délibérations, procès-verbal de réception des travaux, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement.

    Date

    1883-1885

    Cote

    7 S 10485

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • Curages : corresponcance, rapports, arrêtés, délibérations,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  12. Résultat n°12

    Aron (L'), Châtillon-en-Bazois, faucardement : délibérations municipales (1878) ; Guérault (Ruisseau de); curage : correspondance (1880).

    Date

    1878-1880

    Cote

    7 S 10721

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • ARON (L') GUERAULT (Ruisseau de)
    • Aron (L'), Châtillon-en-Bazois, faucardement : délibérations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  13. Résultat n°13

    Chemins de fer d'intérêt local et économique, contrôles : délibérations, rapports, notes, correspondance.

    Date

    1905-1910

    Cote

    5 S 8395

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 2 - Administration
    • Chemins de fer d'intérêt local et économique, contrôles...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  14. Résultat n°14

    CLAMECY, inondations, mesures à prendre : correspondance, rapports, profil en long shématique des hauteurs d'eau atteintes, plan général, délibération du Conseil municipal.

    Date

    1919-1921

    Cote

    7 S 10463

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • CLAMECY, inondations, mesures à prendre : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  15. Résultat n°15

    TAMNAY, ruisseaux, pêche à l'écrevisse, surveillance : rapport, délibérations.

    Date

    1883

    Cote

    7 S 10709

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • PECHE - PISCICULTURE
    • TAMNAY, ruisseaux, pêche à l'écrevisse, surveillance...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  16. Résultat n°16

    Bassin de l'Yonne, cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, procès-verbal de récolement, arrêtés, rapports, registres d'enquête, délibérations des conseils municipaux concernés, plans.

    Date

    1902-1912

    Cote

    7 S 10675

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Bassin de l'Yonne, cours d'eau divers, curages, faucardements...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  17. Résultat n°17

    Affaires diverses, autorisations (traversées électriques ; travaux ; exploitation, installations)... : correspondance, arrêtés, rapports, délibérations.

    Date

    1919-1931

    Cote

    5 S 9882

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 4 - Objets divers
    • Affaires diverses, autorisations (traversées électriques...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  18. Résultat n°18

    Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des Conseils municipaux, plans, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement.

    Date

    1928

    Cote

    7 S 10439

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  19. Résultat n°19

    Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre Moulin-Rochereau et Moulin des Cabets, constitution de l'association : sous-dossiers en vue des formalités administratives, pièces transmises aux maires de Sully et Donzy, arrêté de nomination de l'administrateur provisoire, rapport des ingénieurs du Service hydraulique ; arrêté reconnaissant l'utilité publique des travaux, enquête d'utilité publique : mémoire explicatif, avis et certificats du préfet, arrêté d'ouverture de l'enquête, registre et avis du commissaire enquêteur, procès-verbal de délibération, bulletins portant adhésion, délibérations de l'assemblée générale des intéressés, procès-verbaux de notification individuelle, projet de décret mis à l'enquête, estimation des dépenses, avant-métré, tableau des débits prévus, cahier des profils et travers, profils et travers types, profils en long, état des propriétaires de chaque parcelle, plan des terrains intéressés.

    Date

    1938

    Cote

    7 S 11199

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
    • Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  20. Résultat n°20

    Barrages, réglements d'eau : correspondance, rapports, procès-verbaux de récolement, délibérations.

    Date

    1918-1927

    Cote

    7 S 10444

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Barrages, réglements d'eau : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).