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  1. Résultat n°1

    Morlay, carrières, réglementation, infraction : procès-verbaux de contravention.

    Date

    1894

    Cote

    8 S 8216

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 2 - Réglementation
    • CARRIERES
    • Morlay, carrières, réglementation, infraction : procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  2. Résultat n°2

    Grande voirie : copies de procès-verbaux.

    Date

    1806

    Cote

    3 S 3077

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 3 - Réglementation - Police de la navigation
    • 1 - Contraventions
    • Grande voirie : copies de procès-verbaux.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux ; police de la pêche.

    Date

    1927-1931

    Cote

    3 S 2674

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 3 - Réglementation - Police de la navigation
    • 1 - Contraventions
    • Procès-verbaux ; police de la pêche.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).