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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
8 S 8216
Date
1894
Lieu
Morlay (Carrières de)
Type de document
Procès-verbal de contravention
  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 2 - Réglementation
  • CARRIERES
  • Morlay, carrières, réglementation, infraction : procès-verbaux...
Résultat n°2
Cote
3 S 3077
Date
1806
Lieu - Type de document
Procès-verbal de contravention
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 3 - Réglementation - Police de la navigation
  • 1 - Contraventions
  • Grande voirie : copies de procès-verbaux.
Résultat n°3
Cote
3 S 2674
Date
1927-1931
Lieu - Type de document
Procès-verbal de contravention
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 3 - Réglementation - Police de la navigation
  • 1 - Contraventions
  • Procès-verbaux ; police de la pêche.