Procès-verbal de constatation

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Rivière du Nohain, usine des Forges de La Chaussade, consolidation d'un repère : procès-verbal de constatation, rapport.	Cote 7 S 10460	Date 1922	Lieu Nohain (Le), Cosne-sur-Loire, Chaussade (Forges de la)	Type de document Procès-verbal de constatation, Rapport
	Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées 1 - COURS D'EAU 1 - Usines 2 - Affaires diverses 1 - Par commune COSNE-SUR-LOIRE Rivière du Nohain, usine des Forges de La Chaussade,...
Résultat n°2	Nevers, extraction de ballast, établissement d'une voie provisoire, terrains, occupation temporaire : correspondance, rapports, procès-verbal de constatation d'état des lieux, extraits du plan parcellaire.	Cote 5 S 10631	Date 1904	Lieu Nevers	Type de document Procès-verbal de constatation, Rapport, Plan
	Contexte : Chemins de fer 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU 1 - Section de Nevers à Corbigny 1 - Terrains Nevers, extraction de ballast, établissement d'une...
Résultat n°3	Clamecy, curage, association syndicale : budget, arrêtés, décret, rapports, correspondance, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de constatation.	Cote 7 S 10171	Date 1874-1892	Lieu Beuvron (Le), Clamecy	Type de document Délibération, Arrêté, Rapport, Budget, Décret, Procès-verbal de constatation
	Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées 1 - COURS D'EAU 8 - Assainissement - Drainage 2 - Curages et faucardements 1 - Curages par cours d'eau BEUVRON (Le) Clamecy, curage, association syndicale : budget, arrêtés,...

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Rivière du Nohain, usine des Forges de La Chaussade, consolidation d'un repère : procès-verbal de constatation, rapport.

Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

Nevers, extraction de ballast, établissement d'une voie provisoire, terrains, occupation temporaire : correspondance, rapports, procès-verbal de constatation d'état des lieux, extraits du plan parcellaire.

Contexte : Chemins de fer

Clamecy, curage, association syndicale : budget, arrêtés, décret, rapports, correspondance, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de constatation.

Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées