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3 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Rivière du Nohain, usine des Forges de La Chaussade, consolidation d'un repère : procès-verbal de constatation, rapport.

Date

1922

Cote

7 S 10460

Résultat n°2

Nevers, extraction de ballast, établissement d'une voie provisoire, terrains, occupation temporaire : correspondance, rapports, procès-verbal de constatation d'état des lieux, extraits du plan parcellaire.

Date

1904

Cote

5 S 10631

Résultat n°3

Clamecy, curage, association syndicale : budget, arrêtés, décret, rapports, correspondance, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de constatation.

Date

1874-1892

Cote

7 S 10171