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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rivière de Nièvre, ancienne fonderie nationale de canons, rétablissement du repère gradué en fonte : état des frais, procès-verbal de constat, rapport, correspondance
Cote
7 S 10125
 Date
1922
 Lieu
Nièvre (La), Nevers
 Type de document
Etat de frais, Procès-verbal de constat, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 1 - Réglements d'eau
  • 1 - Par commune
  • NEVERS
  • Rivière de Nièvre, ancienne fonderie nationale de canons,...
Résultat n°2

Champvert, recherches de houille, sondage de Marcy : procès-verbal de constat de l'ingénieur des Mines.
Cote
8 S 11230
 Date
1922
 Lieu
Champvert, Marcy
 Type de document
Procès-verbal de constat

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 4 - Carrières de houille
  • Champvert, recherches de houille, sondage de Marcy...
Résultat n°3

Ouverture le 7 janvier 1838 : correspondance, procès-verbal (constatant l'arrivée du premier convoi de bateaux).
Cote
3 S 9115
 Date- Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Procès-verbal de constat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 3 - Navigation
  • 6 - Objets divers
  • Ouverture le 7 janvier 1838 : correspondance, procès-verbal...
Résultat n°4

POISEUX, mur d'une propriété, mauvais état : procès-verbal de constat.
Cote
2 S 9019
 Date
1840
 Lieu
Poiseux
 Type de document
Procès-verbal de constat

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • POISEUX, mur d'une propriété, mauvais état : procès-verbal...
Résultat n°5

Entrée de Luzy, accident de voiture occasionné par des dépôts de pierre mal éclairés, demande d'indemnité : procès-verbal de constat, certificat médical, correspondance, rapports, mémoires, arrêté du Conseil de Préfecture, plan des lieux.
Cote
2 S 11289
 Date
1904-1905
 Lieu
Luzy
 Type de document
Procès-verbal de constat, Certificat médical, Rapport, Mémoire, Arrêté, Plan

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 2 - RN 73 DE MOULINS A BALE
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • LUZY
  • Entrée de Luzy, accident de voiture occasionné par...
Résultat n°6

Propriétés riveraines, dommages, indemnités : procès-verbaux de constat, rapports.
Cote
3 S 9142
 Date
1929
 Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal de constat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 22 - Affaires générales
  • 3 - Dommages
  • Propriétés riveraines, dommages, indemnités : procès-verbaux...