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6 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Rivière de Nièvre, ancienne fonderie nationale de canons, rétablissement du repère gradué en fonte : état des frais, procès-verbal de constat, rapport, correspondance

Date

1922

Cote

7 S 10125

Résultat n°2

Champvert, recherches de houille, sondage de Marcy : procès-verbal de constat de l'ingénieur des Mines.

Date

1922

Cote

8 S 11230

Résultat n°3

Ouverture le 7 janvier 1838 : correspondance, procès-verbal (constatant l'arrivée du premier convoi de bateaux).

Date

-

Cote

3 S 9115

Résultat n°4

POISEUX, mur d'une propriété, mauvais état : procès-verbal de constat.

Date

1840

Cote

2 S 9019

Résultat n°5

Entrée de Luzy, accident de voiture occasionné par des dépôts de pierre mal éclairés, demande d'indemnité : procès-verbal de constat, certificat médical, correspondance, rapports, mémoires, arrêté du Conseil de Préfecture, plan des lieux.

Date

1904-1905

Cote

2 S 11289

Résultat n°6

Propriétés riveraines, dommages, indemnités : procès-verbaux de constat, rapports.

Date

1929

Cote

3 S 9142