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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Achun, Baye, Bazolles, Châtillon-en-Bazois, Mingot, Mont-et-Marré, bornages : procès-verbaux, plans.

    Date

    1851-1855

    Cote

    3 S 4886

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 22 - Affaires générales
    • 2 - Bornages
    • Achun, Baye, Bazolles, Châtillon-en-Bazois, Mingot,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Traversée, plantations, amodiations ; dépôts d'immondices, procès avec un particulier : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbal de bornage, plans.

    Date

    1852-1878

    Cote

    3 S 10008

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • NEVERS
    • Traversée, plantations, amodiations ; dépôts d'immondices,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).