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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Levées de Charrin et de Thareau, exhaussement, extraction de matériaux, paiement des indemnités : correspondance, rapport, procès-verbal d'expertise.

    Date

    1852

    Cote

    3 S 11028

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • Levées de Charrin et de Thareau, exhaussement, extraction...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Gimouille : procès-verbaux d'expertise, acte, correspondance.

    Date

    1842-1843

    Cote

    3 S 8776

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 5 - Rétrocessions
    • Gimouille : procès-verbaux d'expertise, acte, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Luthenay-Uxeloup, acquisitions, rétrocessions : actes, rapports, procès-verbaux d'expertise, plans, correspondance (1827, 1840-1843).

    Date

    1827-1843

    Cote

    3 S 8799

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 5 - Rétrocessions
    • Luthenay-Uxeloup, acquisitions, rétrocessions : actes,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Péniches, avaries : rapports, procès-verbaux d'expertise et de dommage.

    Date

    1934

    Cote

    3 S 9464

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 3 - Navigation
    • 5 - Embarcations
    • Péniches, avaries : rapports, procès-verbaux d'expertise...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).