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Résultat n°1

Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique : actes de vente, procès-verbaux d'estimation, arrêtés d'offre, avis, affiches, correspondance.

Date

1854-1858

Cote

3 S 8886

Résultat n°2

Terrains à occuper, indemnités : procès-verbal d'estimation.

Date

1828

Cote

3 S 8471

Résultat n°3

Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes, vendeurs : états ; expropriations : avis (affiches) ; avis des ingénieurs ; indemnités : plans, tableaux, procès-verbaux d'estimation ou d'évaluation, décisions ; réclamations : correspondance ; alignements, projets : rapports, correspondance...

Date

1817-1836

Cote

2 S 10516

Résultat n°4

Travaux de défense, dépenses mises à la charge de l'Etat, des communes et des particuliers : correspondance, arrêtés, affiches (1859, 1863), dossier d'enquête, pièces de comptabilité, délibérations du Conseil municipal, rapports des ingénieurs, procès-verbaux d'estimation, notes, états (1859, 1860-1865).

Date

1859-1865

Cote

3 S 10915

Résultat n°5

Terrains, acquisitions, ventes, échanges : rapports, arrêtés, procès-verbaux d'estimation et d'adjudication, plans, correspondance.

Date

1850-1897

Cote

3 S 8689

Résultat n°6

Pertes dressées par les contrôleurs des contributions directes : procès-verbaux.

Date

1856

Cote

3 S 4051

Résultat n°7

Alignement, aliénation de terrain : correspondance, procès-verbal d'estimation, avis de l'ingénieur, arrêtés.

Date

1823-1824

Cote

3 S 11082

Résultat n°8

Travaux de défense contre les inondations, propriétés préservées par ces travaux : procès-verbaux d'estimation par classe, registre.

Date

1864

Cote

3 S 10912

Résultat n°9

Pont, reconstruction, estimation des arbres choisis dans la forêt de Narcy : correspondance, extraits des registres de la Préfecture, procès-verbal d'estimation.

Date

an XI

Cote

3 S 10781

Résultat n°10

Decize, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique, indemnités : actes de vente, extraits de jugements, procès-verbaux d'estimation, correspondance.

Date

1837-1844

Cote

3 S 8797

Résultat n°11

Terrains, estimations, indemnités : rapport, arrêté, procès-verbaux, correspondance.

Date

1825-1828

Cote

3 S 8605

Résultat n°12

Terrains, estimations, indemnités : rapport (1826) ; procès-verbal (1828).

Date

1826-1828

Cote

3 S 8602

Résultat n°13

Réparations, demande d'indemnité par un propriétaire riverain : correspondance, plan (1847), procès-verbal d'estimation.

Date

1847

Cote

3 S 11030