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Résultat n°1

Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; alignements, réglement : correspondance, mémoires justificatifs, procès-verbaux d'enquête...

Date

1846-1849

Cote

2 S 10054

Résultat n°2

Accidents du travail : procès-verbaux d'enquêtes.

Date

1905-1914

Cote

8 S 6851

Résultat n°3

Clamecy, traversée, expropriations : avis, décisions, jugements, indemnités ; tracé : procès-verbal d'enquête.

Date

1837

Cote

2 S 9503

Résultat n°4

Sardy-les-Epiry, halte, établissement : correspondance, rapports,délibérations, arrêtés, plans, procès-verbaux d'enquête.

Date

1881-1895

Cote

5 S 9815

Résultat n°5

Halage électrique, installation : procès-verbaux d'enquête, décrets, instructions, correspondance, plan, arrêtés ; travaux d'étanchement : marché de gré à gré, rapport.

Date

1923-1925

Cote

3 S 9442

Résultat n°6

Saint-Quentin-sur-Nohain, constitution du syndicat : procès-verbaux d'enquête, bulletins d'adhésion.

Date

1932

Cote

7 S 5039

Résultat n°7

Val de Loire, alimentation de la ville de Paris, captage et adduction d'eau, voeux : registre d'enquête, procès-verbal des opérations de la Commission d'enquête, notes, correspondance, circulaires ministérielles, circulaires préfectorales, avant-projet (mémoire descriptif, plan général du barrage-réservoir de Villerest (Loire), plan d'ensemble, plan des zônes de captage, plan, profil en long et coupes en travers de l'aqueduc principal, projet d'arrêté, certificats de publication et d'affichage, affiche.

Date

1928

Cote

3 S 11195

Résultat n°8

Enquêtes : procès-verbaux.

Date

1927-1928

Cote

8 S 2028

Résultat n°9

Usage des eaux, réglementation et enquête : affiches, arrêtés, procès-verbaux d'enquête, correspondance, pétitions.

Date

1840-1845

Cote

3 S 9521