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  1. Résultat n°1

    Digues, plantations d'arbres, adjudication : avis, procès-verbal, soumission, plan (extrait de carte), détail estimatif des travaux, bordereau des prix, avant-métré, devis, cahier des charges.

    Date

    1888-1893

    Cote

    3 S 10820

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 6 - Digues - Levées
    • Digues, plantations d'arbres, adjudication : avis,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, rapports, correspondance, arrêtés.

    Date

    1895-1896

    Cote

    3 S 8587

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droits de pêche
    • Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...

    Date

    1929-1934

    Cote

    3 S 9023

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Curage : procès-verbal d'adjudication, délibérations, correspondance.

    Date

    1899-1900

    Cote

    3 S 8645

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • NEVERS Gare de Nièvre
    • Curage : procès-verbal d'adjudication, délibérations,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Adjudications : procès-verbaux d'adjudication, rapports, tableau des cantonnements, cahier des charges, correspondance, affiche.

    Date

    1868-1878

    Cote

    3 S 8431

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 2 - Droit de pêche
    • Adjudications : procès-verbaux d'adjudication, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Adjudications, baux : procès-verbaux, correspondance, cahiers des charges, affiches ; baux, cessions : arrêtés, correspondance, rapports.

    Date

    1904-1921

    Cote

    3 S 9240

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droits de pêche
    • Adjudications, baux : procès-verbaux, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Droits de pêche (locations et permissions) : correspondance, rapports, arrêtés, adjudications.

    Date

    1905-1925

    Cote

    3 S 10175

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droits de pêche
    • Droits de pêche (locations et permissions) : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Rive gauche, levée, exhaussement et consolidation (entre le pont route de Nevers et le viaduc du chemin de fer), acquisition de terrains : avis d'expropriation, rapport, affiche d'adjudication (1890), soumissions, correspondance, procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1890

    Cote

    3 S 10831

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • Rive gauche, levée, exhaussement et consolidation (entre...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Remplacement : rapports, procès-verbal d'adjudication, affiche, correspondance.

    Date

    1890-1895

    Cote

    3 S 8678

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 4 - Ecluses
    • 1 - Portes d'écluses
    • Remplacement : rapports, procès-verbal d'adjudication,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, résiliation de bail, rapports des ingénieurs, cahier des charges, correspondance.

    Date

    1869-1876

    Cote

    3 S 8426

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droits de pêche
    • Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, résiliation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Constructions, adjudication des travaux : soumissions (états), procès-verbaux d'adjudication, actes de cautionnement.

    Date

    1823-1844

    Cote

    2 S 10231

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 2 - RD (n° 2) DE NEVERS A AVALLON par Châtillon-en-Bazois...
    • TRAVAUX
    • Constructions, adjudication des travaux : soumissions...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  12. Résultat n°12

    Location de la pêche : procès-verbaux d'adjudication, tableau de cantonnement, cahier des charges, rapports des ingénieurs, correspondance, affiche.

    Date

    1871-1884

    Cote

    3 S 8428

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droit de pêche
    • ADJUDICATIONS
    • Location de la pêche : procès-verbaux d'adjudication,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Loire et Allier, canal de dérivation de la Nièvre, produit des francs-bords et des terrains, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, plan, rapports, correspondance.

    Date

    1920-1924

    Cote

    3 S 9272

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 3 - LOIRE ET ALLIER
    • 2 - Objets divers
    • Loire et Allier, canal de dérivation de la Nièvre,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Travaux "neufs", adjudications : correspondance, rapports, affiches, procès-verbaux d'adjudication Partie entre Varzy et le bois de Ronciant : (1810) ; Poiseux, réglements des comptes, procès entre les entrepreneurs et sous-entrepreneurs : (1812-1813) ;Partie entre le domaine de Poisson et la forge de la Moquerie : (1819-1821) ;Partie entre Prémery et Oulon : (1821-1834) ;Prémery, chaussées pavées, murs des parapets du pont de la grande forge, réparations : (1826-1828) ; "traverse de Prémery et ponts aux abords" ;Partie entre Vauclaix et la limite du département de la Côte d'Or : (1832) ;Partie entre Brinon et Asnan : (1832-1834) ;Partie entre Prémery et Varzy par Champlemy : (1832-1835).

    Date

    1810-1835

    Cote

    2 S 752

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Travaux "neufs", adjudications : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  15. Résultat n°15

    Bief de partage, étangs (Baye, Chassy), droit de pêche, adjudications : cahiers des charges, procès-verbal, correspondance, affiches (1925).

    Date

    1924-1929

    Cote

    3 S 9339

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droits de pêche
    • Bief de partage, étangs (Baye, Chassy), droit de pêche,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Route, entretien, travaux : procès-verbal d'adjudication (1823), soumissions ; Donzy, pont sur le Nohain, construction : soumissions, adjudications (1837).

    Date

    1823-1837

    Cote

    2 S 10057

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Varzy par Donzy
    • TRAVAUX
    • Route, entretien, travaux : procès-verbal d'adjudication...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  17. Résultat n°17

    Droit de pêche, adjudication : procès-verbal d'adjudication, rapports de l'ingénieur ordinaire, cahier des charges, correspondance, affiche.

    Date

    1886-1895

    Cote

    3 S 8416

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 10 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • Droit de pêche, adjudication : procès-verbal d'adjudication,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Faubourg du Mouësse, grand bras de la Nièvre, ponts, construction, adjudication des travaux : plan, profil, devis, détail estimatif, analyse des prix, correspondance, extrait du procès-verbal d'adjudication, arrêté.

    Date

    1835-1836

    Cote

    2 S 11317

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • NEVERS
    • Faubourg du Mouësse, grand bras de la Nièvre, ponts,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  19. Résultat n°19

    Construction, réparations, travaux d'entretien : soumissions, procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1823-1841

    Cote

    2 S 10061

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 10 - RD (n° 8) DE LA CHARITE-SUR-LOIRE A AUTUN par...
    • 1 - Section de La Charité-sur-Loire à Châtillon-en-Bazois...
    • Construction, réparations, travaux d'entretien : soumissions,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  20. Résultat n°20

    Produits de l'élagage, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux, rapports, correspondance, affiche.

    Date

    1850

    Cote

    3 S 8582

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Produits de l'élagage, adjudications : cahiers des...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  21. Résultat n°21

    Portion de terrain provenant de la démolition de la maison JACQ et de ses dépendances, vente par adjudication (aux enchères publiques) à Louis PERROT, chef de musique : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication (mairie d'Arquian le 15 janvier 1909).

    Cote

    1 J 494/23

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE PERROT
    • 1 - Louis PERROT, sabotier puis cafetier demeurant...
    • 1 J 494/20-23 VENTES IMMOBILIERES A LOUIS PERROT.
    • Portion de terrain provenant de la démolition de la...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  22. Résultat n°22

    Nevers, La Charité (Cantons de), ports et levées, travaux, réparations, entretien : procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1826-1829

    Cote

    3 S 10015

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • Nevers, La Charité (Cantons de), ports et levées, travaux,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  23. Résultat n°23

    Loire, Canal de dérivation de la Nièvre, rivière d'Allier, terrains et francs-bords, adjudications : correspondance, cahiers des charges, états de frais, procès-verbaux.

    Date

    1925-1929

    Cote

    3 S 9342

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • Loire, Canal de dérivation de la Nièvre, rivière d'Allier,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  24. Résultat n°24

    Pont de Bethléem, réfection de la chape ; chaussée pavée sur le pont, reconstruction : correspondance, certificat de restitution de cautionnement, rapports, procès-verbal d'adjudication des travaux.

    Date

    1888-1890

    Cote

    3 S 11324

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 2 - Ponts
    • CLAMECY
    • Pont de Bethléem, réfection de la chape ; chaussée...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  25. Résultat n°25

    Couverture, projet, adjudication : procès-verbal, soumissions, rapport, correspondance, affiche.

    Date

    1912-1913

    Cote

    3 S 9197

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 1 - Rigole d'Yonne
    • Couverture, projet, adjudication : procès-verbal, soumissions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  26. Résultat n°26

    Adjudications : instructions, rapports des ingénieurs, procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1877-1884

    Cote

    3 S 8441

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 11 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • DROIT DE PÊCHE
    • Adjudications : instructions, rapports des ingénieurs,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  27. Résultat n°27

    Alluvion, amodiation : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, rapport, plan.

    Date

    1911-1919

    Cote

    3 S 9474

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
    • 3 - Affaires générales
    • Alluvion, amodiation : procès-verbal d'adjudication,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  28. Résultat n°28

    Constructions, ouvrages d'art, travaux d'entretien, réparations : soumissions, procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1813-1844

    Cote

    2 S 10060

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 9 - RD (n° 7) DE CHATEAU-CHINON A MOULINS-SUR-ALLIER...
    • Constructions, ouvrages d'art, travaux d'entretien,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  29. Résultat n°29

    Ecluses de l'Huilerie, de l'Abron, bajoyers, reconstruction : procès-verbaux d'adjudication, devis, cahier des charges, détail estimatif, correspondance, plan.

    Date

    1897

    Cote

    3 S 8644

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 4 - Ecluses
    • 3 - Affaires diverses
    • Ecluses de l'Huilerie, de l'Abron, bajoyers, reconstruction...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  30. Résultat n°30

    Amélioration : procès-verbaux d'adjudications, soumissions, affiches, arrêtés, correspondance.

    Date

    1892-1896

    Cote

    3 S 8643

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • PARTIE ENTRE DIGOIN ET MAIMBRAY
    • Amélioration : procès-verbaux d'adjudications, soumissions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  31. Résultat n°31

    Baux : procès-verbaux d'adjudication, devis, arrêtés, correspondance.

    Date

    1888-1893

    Cote

    3 S 8671

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • 1 - Entretien - Réparations
    • ADJUDICATIONS
    • Baux : procès-verbaux d'adjudication, devis, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  32. Résultat n°32

    Correspondance, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, certificats, devis, analyses des prix, rapports.

    Date

    1887-1893

    Cote

    3 S 10827

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 2 - Travaux divers
    • 1 - Entretien
    • Correspondance, soumissions, procès-verbaux d'adjudication,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  33. Résultat n°33

    Construction, empierrements, travaux d'entretien : soumissions, procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1822-1841

    Cote

    2 S 10063

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 14 - RD (n° 10) DE NEVERS A FOURCHAMBAULT
    • DE NEVERS AU PONT DE FOURCHAMBAULT
    • Construction, empierrements, travaux d'entretien :...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  34. Résultat n°34

    Grosses réparations entre Nevers et les bois de Faye : (1810-1811) ;Rectification entre la montée de Tamnay et la partie neuve de Saint-Péreuse : (1838-1840) ;Rectification entre Tamnay et Curty : (1839-1850) ;Réparations entre Nevers et la Croix Saint-Lazare : (1845-1848) ;Rectification des rampes de la Madeleine et de Châtenay entre Châtillon et la borne n° 21 : (1846-1850) ;Grosses réparations entre les bornes 5 et 25 : (1849-1850) ;Rechargement des chaussées entre la borne 62 et Château-Chinon : (1850-1858) ;Grosses réparations entre les bornes 25 et 45 : (1850-1858) ;Rechargement de la chaussée entre la sortie de Château-Chinon et la borne 73 : (1850-1853) ;Adjudication des travaux : procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de réception, plans, dessins, profils, coupes en détails, devis, détail estimatif, avant-métrés, calculs des terrasses, tableaux comparatifs, approbations, arrêtés, rapports, indemnités de terrain, analyses de prix, pièces comptables, correspondance.

    Date

    1810-1858

    Cote

    2 S 709

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 3 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Grosses réparations entre Nevers et les bois de Faye...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  35. Résultat n°35

    Droit de pêche, droit de chasse, adjudication : cahier des charges, procès-verbal, affiche, correspondance.

    Date

    1910-1924

    Cote

    3 S 9167

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 10 - Pêche-Chasse
    • Droit de pêche, droit de chasse, adjudication : cahier...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  36. Résultat n°36

    Baux, renouvellement : rapports, correspondance, arrêtés, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1903-1911

    Cote

    3 S 10174

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • Baux, renouvellement : rapports, correspondance, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  37. Résultat n°37

    Chevenon, domaine public de l'Etat situé aux abords du pont de l'Atelier, vente de deux parcelles de terrain : correspondance, rapport, arrêté, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, plan, affiche.

    Date

    1905

    Cote

    3 S 11138

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 4 - Ventes - cessions - aliénations
    • Chevenon, domaine public de l'Etat situé aux abords...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  38. Résultat n°38

    Lignes de Nevers à Corbigny, de Saint-Révérien à Brinon-sur-Beuvron, de Saint-Saulge à Tamnay, de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand-en-Puisaye, terrains acquis pour l'établissement de ces lignes, vente des exédents, adjudication : correspondance, avis (affiche 1907), tableau, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges.

    Cote

    5 S 10959

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Objets divers
    • LIGNES DIVERSES
    • Lignes de Nevers à Corbigny, de Saint-Révérien à Brinon-sur-Beuvron,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  39. Résultat n°39

    Travaux, objets divers ; entretien, réparations, adjudication des travaux : procès-verbaux.

    Date

    1825-1844

    Cote

    2 S 632

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • ROUTE ROYALE n° 8 DE PARIS A ANTIBES
    • Travaux, objets divers ; entretien, réparations, adjudication...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  40. Résultat n°40

    Procès-verbaux , cahiers des charges, rapports, arrêtés.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3 S 8499

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droit de pêche
    • ADJUDICATIONS
    • Procès-verbaux , cahiers des charges, rapports, arrêtés.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).