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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 S 8543
Date
1829-1832
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Chevenon, Jaugenay, Colâtre (La)
Type de document
Procès-verbal d'évaluation, Avis, Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
  • Chevenon, Jaugenay, déversoir de La Colâtre, construction...
Résultat n°2
Cote
2 S 10516
Date
1817-1836
Lieu - Type de document
Rapport, Acte de vente, Avis, Affiche, Etat, Plan, Tableau, Procès-verbal d'estimation, Procès-verbal d'évaluation
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 7 - RD (n° 6) DE NEVERS A SAINT-SAULGE
  • Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes,...
Résultat n°3
Cote
3 S 9996
Date
1821-1868
Lieu
Charité-sur-Loire (La), Loire (Rivière de)
Type de document
Plan, Procès-verbal d'évaluation, Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • La Charité-sur-Loire, acquisitions, échanges, aliénations,...