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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Chevenon, Jaugenay, déversoir de La Colâtre, construction : procès-verbal d'évaluation, avis sur une réclamation, rapport, correspondance.

Date

1829-1832

Cote

3 S 8543

Résultat n°2

Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes, vendeurs : états ; expropriations : avis (affiches) ; avis des ingénieurs ; indemnités : plans, tableaux, procès-verbaux d'estimation ou d'évaluation, décisions ; réclamations : correspondance ; alignements, projets : rapports, correspondance...

Date

1817-1836

Cote

2 S 10516

Résultat n°3

La Charité-sur-Loire, acquisitions, échanges, aliénations, indemnisations : correspondance, plan, procès-verbaux d'évaluation, rapports, projets d'arrêtés.

Date

1821-1868

Cote

3 S 9996