Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 3
  • 1
Période
  • 3
  • 2
Lieux
  • 3
  • 1
Sujets
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 4

  • sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Police politique- Emigrés, royalistes, prêtres réfractaires, surveillance : instructions, arrêtés, procès-verbaux de visites domiciliaires, correspondance (An IV-An VII) ; - Jury d'accusation et de jugement, citoyens susceptibles de le former : liste ; - Permis de port d'armes, citoyens susceptibles de l'avoir : liste ; - Déserteurs désireux de jouir d'une amnistie : liste (An V).
Cote
11 L 84
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Procès-verbal (de visite), Correspondance, Liste

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 80-86 - Affaires politiques
  • Police politique- Emigrés, royalistes, prêtres réfractaires,...
Résultat n°2

- Incendies, prévention et secours (1) : instructions, adresse ; incendiés d'Oisy, donateurs du Canton : liste nominative (An IV-An IX) ; (1) Contient également l'enregistrement des certificats de résidence en l'An VI) ; - Tempêtes, orages, estimation des dégâts : procès-verbaux des visites, listes des sinistrés, délibérations (An VI).
Cote
11 L 89
 Date
an IV-an IX
 Lieu
Varzy (Canton de), Oisy
 Type de document
Instruction, Liste, Certificat (de résidence), Adresse, Procès-verbal (de visite), Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 89 - Sinistres
  • - Incendies, prévention et secours (1) : instructions,...
Résultat n°3

Conduit d'écoulement des eaux de François BARBARIN, garde-forestier : procès-verbal de visite (1816).
Cote
1 O 1
 Date
1816
 Lieu - Type de document
Procès-verbal (de visite)

  • Contexte : E Dépôt 218 Prémery

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE O : TRAVAUX PUBLICS-VOIRIE-MOYENS DE TRANSPORT-REGIME...
  • 1 O - TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
  • Conduit d'écoulement des eaux de François BARBARIN,...
Résultat n°4

Ordre public- Circulation, contrôle : instructions, passeports (An IV-An VIII) ; - Délits forestiers : procès-verbal, état de recouvrement des amendes, réglementation (An IV) ; - Police municipale : procès-verbal de visite, pétition (An IV-An V).
Cote
11 L 86
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Passeport, Procès-verbal (de visite), Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 80-86 - Affaires politiques
  • Ordre public- Circulation, contrôle : instructions,...