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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Jugements, sentences arbitrales ; - Tribunaux de famille ; - Experts : rapports ; - Experts, serments : procès-verbaux.

    Date

    an III-an VII

    Cote

    18 L 31

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
    • 7 - Objets divers
    • - Jugements, sentences arbitrales ; - Tribunaux de...
  2. Résultat n°2

    - Serments d'experts, procès-verbaux ; arbitres, nominations : registre (11 thermidor An IV-15 vendémiaire An VI).

    Date

    an IV-an VI

    Cote

    15 L 33

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
    • - Serments d'experts, procès-verbaux ; arbitres, nominations...
  3. Résultat n°3

    - Jugements, sentences arbitrales ; - Tribunaux de famille ; - Experts : rapports ; - Experts, serments : procès-verbaux.

    Date

    1790-1792

    Cote

    18 L 29

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
    • 7 - Objets divers
    • - Jugements, sentences arbitrales ; - Tribunaux de...
  4. Résultat n°4

    - Jugements, sentences arbitrales ; - Tribunaux de famille ; - Experts : rapports ; - Experts, serments : procès-verbaux. (A noter : cette liasse contient le plan des biens de la Communauté des Jault).

    Date

    1790-1793

    Cote

    18 L 30

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
    • 7 - Objets divers
    • - Jugements, sentences arbitrales ; - Tribunaux de...