Médias | Titre | Cote | Date | Lieu | Type de document | |
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Résultat n°1
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Cote 12 L 17
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Date- |
Lieu
Poiseux (Comité de Surveillance de)
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Type de document
Registre, Procès-verbal (d'apposition de scellé), Procès-verbal (de levée de scellé), Arrêté
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Résultat n°2
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Cote 12 L 2
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Date 1793-an II
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Lieu
Cervon (Comité révolutionnaire de)
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Type de document
Registre, Délibération, Certificat (de civisme), Procès-verbal (d'arrestation), Décret, Lettre, Procès-verbal (de levée de scellé)
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