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  1. Résultat n°1

    - Procès-verbaux, arrêtés : registre (10 pluviôse an II-13 fructidor An II) ; - Scellés, procès-verbaux d'appositions et de levées : registre (8 germinal-21 messidor An II) ; - Suspect : Réveillé.

    Cote

    12 L 17

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
    • 12 L 17 - COMITE DE SURVEILLANCE DE POISEUX
    • - Procès-verbaux, arrêtés : registre (10 pluviôse an...
  2. Résultat n°2