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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bois nationaux, biens communaux, délits : - Anticipations ; - Gardes : procès-verbaux ; - Jugements.
Cote
21 L 10
 Date
1791-an II
 Lieu
Decize (Tribunal du District de)
 Type de document
Procès-verbal (de garde)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 21 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE DECIZE
  • 5 - Eaux et Forêts
  • Bois nationaux, biens communaux, délits : - Anticipations...
Résultat n°2

Actes divers du Tribunal de District : (1790-An IV) - Citations, cautions, procurations ; - Exécutoires ; - Serments ; - Enquêtes ; - Procès-verbaux divers ; - Plumitifs d'audience ; - Bois nationaux, délits : procès-verbaux de gardes, assignations. - "Les représentants du peuple composant le Comité de législation, aux commissaires près les Tribunaux de Districts concernant les certificats de civisme des arbitres" : 2 affiches (An III).
Cote
18 L 24
 Date
1790-an IV
 Lieu
Clamecy (Tribunal du District de)
 Type de document
Procès-verbal, Plumitif (d'audience), Procès-verbal (de garde), Acte

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
  • 7 - Objets divers
  • Actes divers du Tribunal de District : (1790-An IV)...