Procès-verbal (de délit forestier) - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		(An VII).	Cote 28 L 26	Date an VII	Lieu Nevers (Tribunal correctionnel de)	Type de document Jugement, Procès-verbal (de délit forestier)
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS 3 - Procédures criminelles 28 L 15-30 PROCEDURES CRIMINELLES PROCEDURES ET JUGEMENTS... (An VII).
Résultat n°2		(An VII).	Cote 28 L 24	Date an VII	Lieu Nevers (Tribunal correctionnel de)	Type de document Jugement, Procès-verbal (de délit forestier)
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS 3 - Procédures criminelles 28 L 15-30 PROCEDURES CRIMINELLES PROCEDURES ET JUGEMENTS... (An VII).
Résultat n°3		(An VIII).	Cote 28 L 29	Date an VIII	Lieu Nevers (Tribunal correctionnel de)	Type de document Jugement, Procès-verbal (de délit forestier)
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS 3 - Procédures criminelles 28 L 15-30 PROCEDURES CRIMINELLES PROCEDURES ET JUGEMENTS... (An VIII).
Résultat n°4		(An IV).	Cote 28 L 17	Date an IV	Lieu Nevers (Tribunal correctionnel de)	Type de document Jugement, Procès-verbal (de délit forestier)
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS 3 - Procédures criminelles 28 L 15-30 PROCEDURES CRIMINELLES PROCEDURES ET JUGEMENTS... (An IV).
Résultat n°5		(An V).	Cote 28 L 18	Date an V	Lieu Nevers (Tribunal correctionnel de)	Type de document Jugement, Procès-verbal (de délit forestier)
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS 3 - Procédures criminelles 28 L 15-30 PROCEDURES CRIMINELLES PROCEDURES ET JUGEMENTS... (An V).
Résultat n°6		(An VI).	Cote 28 L 22	Date an VI	Lieu Nevers (Tribunal correctionnel de)	Type de document Jugement, Procès-verbal (de délit forestier)
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS 3 - Procédures criminelles 28 L 15-30 PROCEDURES CRIMINELLES PROCEDURES ET JUGEMENTS... (An VI).
Résultat n°7		(An V).	Cote 28 L 20	Date an V	Lieu Nevers (Tribunal correctionnel de)	Type de document Jugement, Procès-verbal (de délit forestier)
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS 3 - Procédures criminelles 28 L 15-30 PROCEDURES CRIMINELLES PROCEDURES ET JUGEMENTS... (An V).
Résultat n°8		(An IV).	Cote 28 L 15	Date an IV	Lieu Nevers (Tribunal correctionnel de)	Type de document Jugement, Procès-verbal (de délit forestier)
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS 3 - Procédures criminelles 28 L 15-30 PROCEDURES CRIMINELLES PROCEDURES ET JUGEMENTS... (An IV).
Résultat n°9		(An VI).	Cote 28 L 21	Date an VI	Lieu Nevers (Tribunal correctionnel de)	Type de document Jugement, Procès-verbal (de délit forestier)
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS 3 - Procédures criminelles 28 L 15-30 PROCEDURES CRIMINELLES PROCEDURES ET JUGEMENTS... (An VI).
Résultat n°10		(An VI).	Cote 28 L 23	Date an VI	Lieu Nevers (Tribunal correctionnel de)	Type de document Jugement, Procès-verbal (de délit forestier)
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS 3 - Procédures criminelles 28 L 15-30 PROCEDURES CRIMINELLES PROCEDURES ET JUGEMENTS... (An VI).
Résultat n°11		(An VIII).	Cote 28 L 28	Date an VIII	Lieu Nevers (Tribunal correctionnel de)	Type de document Jugement, Procès-verbal (de délit forestier)
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS 3 - Procédures criminelles 28 L 15-30 PROCEDURES CRIMINELLES PROCEDURES ET JUGEMENTS... (An VIII).
Résultat n°12		(An VII).	Cote 28 L 25	Date an VII	Lieu Nevers (Tribunal correctionnel de)	Type de document Jugement, Procès-verbal (de délit forestier)
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS 3 - Procédures criminelles 28 L 15-30 PROCEDURES CRIMINELLES PROCEDURES ET JUGEMENTS... (An VII).
Résultat n°13		(An VII).	Cote 28 L 27	Date an VII	Lieu Nevers (Tribunal correctionnel de)	Type de document Jugement, Procès-verbal (de délit forestier)
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS 3 - Procédures criminelles 28 L 15-30 PROCEDURES CRIMINELLES PROCEDURES ET JUGEMENTS... (An VII).
Résultat n°14		(An IV).	Cote 28 L 16	Date an IV	Lieu Nevers (Tribunal correctionnel de)	Type de document Jugement, Procès-verbal (de délit forestier)
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS 3 - Procédures criminelles 28 L 15-30 PROCEDURES CRIMINELLES PROCEDURES ET JUGEMENTS... (An IV).
Résultat n°15		(An V).	Cote 28 L 19	Date an V	Lieu Nevers (Tribunal correctionnel de)	Type de document Jugement, Procès-verbal (de délit forestier)
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS 3 - Procédures criminelles 28 L 15-30 PROCEDURES CRIMINELLES PROCEDURES ET JUGEMENTS... (An V).

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