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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
23 L 32
Date
an II-an III
Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
Type de document
Rapport, Procès-verbal (d'enquête)
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 7 - Expertises
  • Enquêtes : procès-verbaux.Experts - Rapports ; - Prestations...
Résultat n°2
Cote
17 L 18
Date
an III-an V
Lieu
Château-Chinon (Tribunal du District de)
Type de document
Procès-verbal (d'enquête), Sentence (arbitrale), Plumitif (d'audience), Rapport
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 17 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
  • 2 - Objets divers
  • - Sentences arbitrales, rapports, procès-verbaux d'enquêtes...
Résultat n°3
Cote
23 L 31
Date
1791-an II
Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
Type de document
Rapport, Procès-verbal (d'enquête)
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 7 - Expertises
  • Enquêtes : procès-verbaux. Experts - Rapports ; - Prestations...