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107 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    80 J653

    Date

    1667

    Cote

    80 J653

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Autres pièces
    • Noblesse
    • Pièces relatives au procès intenté par Trabot.
    • 80 J653

    Producteur :

    Famille de Champs

  2. Résultat n°2

    Lettre de Mouillefert, notaire à Château-Chinon.

    Date

    1769

    Cote

    80 J706

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Autres pièces
    • Pièces diverses
    • Terre dépendant du domaine de Pleine-Feuille, procès...
    • Lettre de Mouillefert, notaire à Château-Chinon.

    Producteur :

    Famille de Champs

  3. Résultat n°3

    Terre dite "le champ Fontaine Bondeneau" située à Lhomme, procès entre Jean Bondoux et François-Marie de Champs de Saint-Léger : minute.

    Date

    1814

    Cote

    80 J501

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Terre dite "le champ Fontaine Bondeneau" située à Lhomme,...

    Producteur :

    Famille de Champs

  4. Résultat n°4

    Procès.

    Date

    an VIII-1808

    Cote

    8 S 4261

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 4 - Carrières de houille
    • 1 - Mines de La Machine
    • Procès.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  5. Résultat n°5

    Idem.

    Date

    1747

    Cote

    80 J300

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  6. Résultat n°6

    Lettre du procureur Bureau au seigneur de Saint-Léger.

    Date

    1747

    Cote

    80 J295

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Lettre du procureur Bureau au seigneur de Saint-Léger.

    Producteur :

    Famille de Champs

  7. Résultat n°7

    Idem.

    Date

    1747

    Cote

    80 J296

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  8. Résultat n°8

    Idem.

    Date

    1737

    Cote

    80 J275

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Dîme attachée au domaine de Mouasse, procès entre Claude-François...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  9. Résultat n°9

    Idem.

    Date

    1738

    Cote

    80 J282

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Dîme attachée au domaine de Mouasse, procès entre Claude-François...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  10. Résultat n°10

    Justice de Saint-Léger, procès entre Dominique Thirault et François-Marie de Champs : minute.

    Date

    1783

    Cote

    80 J442

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Justice de Saint-Léger, procès entre Dominique Thirault...

    Producteur :

    Famille de Champs

  11. Résultat n°11

    Pièce de procédure.

    Date

    1770

    Cote

    80 J716

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Autres pièces
    • Pièces diverses
    • Terre dépendant du domaine de Pleine-Feuille, procès...
    • Pièce de procédure.

    Producteur :

    Famille de Champs

  12. Résultat n°12

    Lettre de Claude de Pagany à Colas.

    Date

    1769

    Cote

    80 J718

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Autres pièces
    • Pièces diverses
    • Terre dépendant du domaine de Pleine-Feuille, procès...
    • Lettre de Claude de Pagany à Colas.

    Producteur :

    Famille de Champs

  13. Résultat n°13

    Requête de Claude de Pagany au baillage de Nevers.

    Date

    1769

    Cote

    80 J724

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Autres pièces
    • Pièces diverses
    • Terre dépendant du domaine de Pleine-Feuille, procès...
    • Requête de Claude de Pagany au baillage de Nevers.

    Producteur :

    Famille de Champs

  14. Résultat n°14

    Idem.

    Date

    1737

    Cote

    80 J273

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Dîme attachée au domaine de Mouasse, procès entre Claude-François...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  15. Résultat n°15

    Lettre-instruction adressée à Claude-François de Champs.

    Date

    1749

    Cote

    80 J325

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Lettre-instruction adressée à Claude-François de Champs.

    Producteur :

    Famille de Champs

  16. Résultat n°16

    Idem.

    Date

    1614

    Cote

    80 J66

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche aînée
    • Louis I
    • Procès entre Louis I de Champs et Pierre Desanglois.
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  17. Résultat n°17

    Testament de Jeanne Pierrette RAPINE, épouse de Paul François SALLONNIER-CHALIGNY, litige : acte notarié, étude de Maître ARCHAMBAULT notaire à Nevers (9 nivose an V).

    Cote

    1 J 504/53

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 4 - REGION DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - Famille SALLONNIER de CHALIGNY
    • Testament de Jeanne Pierrette RAPINE, épouse de Paul...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  18. Résultat n°18

    Idem.

    Date

    1747

    Cote

    80 J302

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  19. Résultat n°19

    Bois dépendant du domaine du Pavillon, procès entre le comte de Château-Chinon et les héritiers de Paul-Augustin I Save d'Ougny, Marie-Louise-Pierrette et Paul-Augustin II : grosse.

    Date

    1760

    Cote

    80 J419

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Biens hérités de Jean-Baptiste et Paul-Augustin I Save...
    • Bois dépendant du domaine du Pavillon, procès entre...

    Producteur :

    Famille de Champs

  20. Résultat n°20

    Supplique.

    Date

    1747

    Cote

    80 J294

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Supplique.

    Producteur :

    Famille de Champs

  21. Résultat n°21

    Idem.

    Date

    1769

    Cote

    80 J723

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Autres pièces
    • Pièces diverses
    • Terre dépendant du domaine de Pleine-Feuille, procès...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  22. Résultat n°22

    Lettre de Claude de Pagany à Blandin.

    Date

    1770

    Cote

    80 J711

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Autres pièces
    • Pièces diverses
    • Terre dépendant du domaine de Pleine-Feuille, procès...
    • Lettre de Claude de Pagany à Blandin.

    Producteur :

    Famille de Champs

  23. Résultat n°23

    Assignation de Jean Auboussu à la demande de Claude de Pagany de La Chaize : exploit.

    Date

    1769

    Cote

    80 J704

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Autres pièces
    • Pièces diverses
    • Terre dépendant du domaine de Pleine-Feuille, procès...
    • Assignation de Jean Auboussu à la demande de Claude...

    Producteur :

    Famille de Champs

  24. Résultat n°24

    Contrainte de paiement adressée à Claude-François de Champs.

    Date

    1747

    Cote

    80 J322

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Contrainte de paiement adressée à Claude-François de...

    Producteur :

    Famille de Champs

  25. Résultat n°25

    Idem.

    Date

    1747

    Cote

    80 J303

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  26. Résultat n°26

    Idem.

    Date

    1747

    Cote

    80 J319

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  27. Résultat n°27

    Idem.

    Date

    1747

    Cote

    80 J316

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  28. Résultat n°28

    Idem.

    Date

    1614

    Cote

    80 J64

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche aînée
    • Louis I
    • Procès entre Louis I de Champs et Pierre Desanglois.
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  29. Résultat n°29

    Idem.

    Date

    1747

    Cote

    80 J301

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  30. Résultat n°30

    Procès entre Charles Save de Savigny et Paul-Augustin I Save d'Ougny (décédés), accord entre Marie-Anne de Corvol, veuve de Charles-François Save de Savigny et Marie-Louise-Pierrette Save d'Ougny.

    Date

    1766

    Cote

    80 J425

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Biens hérités de Jean-Baptiste et Paul-Augustin I Save...
    • Procès entre Charles Save de Savigny et Paul-Augustin...

    Producteur :

    Famille de Champs

  31. Résultat n°31

    Idem.

    Date

    1614

    Cote

    80 J71

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche aînée
    • Louis I
    • Procès entre Louis I de Champs et Pierre Desanglois.
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  32. Résultat n°32

    Idem.

    Date

    1737

    Cote

    80 J274

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Dîme attachée au domaine de Mouasse, procès entre Claude-François...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  33. Résultat n°33

    Idem.

    Date

    1747

    Cote

    80 J312

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  34. Résultat n°34

    Pièce de procédure.

    Date

    1614

    Cote

    80 J61

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche aînée
    • Louis I
    • Procès entre Louis I de Champs et Pierre Desanglois.
    • Pièce de procédure.

    Producteur :

    Famille de Champs

  35. Résultat n°35

    Idem.

    Date

    1737

    Cote

    80 J276

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Dîme attachée au domaine de Mouasse, procès entre Claude-François...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  36. Résultat n°36

    Idem.

    Date

    1747

    Cote

    80 J297

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  37. Résultat n°37

    Idem.

    Date

    1747

    Cote

    80 J318

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  38. Résultat n°38

    Idem.

    Date

    1747

    Cote

    80 J308

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  39. Résultat n°39

    Extraction, procès : (1830) ; réglementation : (1842) ; demandes d'autorisation : plans.

    Date

    1830-1884

    Cote

    3 S 6523

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 1 - Sables - Graviers
    • EXTRACTION, AUTORISATIONS
    • Extraction, procès : (1830) ; réglementation : (1842)...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  40. Résultat n°40

    Lettre de Flandin, notaire, à Colas, procureur.

    Date

    1770

    Cote

    80 J710

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Autres pièces
    • Pièces diverses
    • Terre dépendant du domaine de Pleine-Feuille, procès...
    • Lettre de Flandin, notaire, à Colas, procureur.

    Producteur :

    Famille de Champs