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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lits de cours d'eau, amélioration, curages et faucardements.

    Date

    1914-1936

    Cote

    7 S 5003

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • NEVERS (Arrondissement de)
    • Lits de cours d'eau, amélioration, curages et faucardements.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Police des cours d'eau, réglementation ; prises d'eau, travaux (murs de soutènement, ponts et passerelles, lavoirs) ; déviation des cours d'eau, curages, faucardements, clôtures.

    Date

    1910-1933

    Cote

    7 S 5098

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • Police des cours d'eau, réglementation ; prises d'eau,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Anguison (L'), Vauclaix, prise d'eau d'irrigation, établissement, autorisation : correspondance, rapport, arrêté, procès-verbal de récolement, plan (1841).

    Date

    1840-1849

    Cote

    7 S 10258

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 9 - Irrigation
    • 1 - Travaux d'irrigation divers
    • Anguison (L'), Vauclaix, prise d'eau d'irrigation,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4

    Domaine public, délimitation autour du gauthier et de la prise d'eau de Villiers-sur-Yonne.

    Date

    1859-1862

    Cote

    3 S 4942

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 13 - Prises d'eau
    • Domaine public, délimitation autour du gauthier et...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Bazolles, rigole de prise d'eau, étanchement.

    Date

    1910-1912

    Cote

    7 S 4766

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • BAYE (Etang de)
    • Bazolles, rigole de prise d'eau, étanchement.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  6. Résultat n°6

    Rivière de l'Anguison, moulin de Certaines, reconstruction d'un gauthier de prise d'eau, demande annulée : correspondance, rapport.

    Date

    1913-1921

    Cote

    7 S 10445

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • CERVON
    • Rivière de l'Anguison, moulin de Certaines, reconstruction...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  7. Résultat n°7

    Pertuis, prise d'eau, établissement en amont : plan.

    Date

    1870-1875

    Cote

    3 S 6877

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 10 - Affaires générales
    • 1 - Prises d'eau
    • CLAMECY
    • Pertuis, prise d'eau, établissement en amont : plan.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Redevance, réclamation : pétition, rapport, arrêté, correspondance.

    Date

    1929-1930

    Cote

    3 S 9280

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 10 - Affaires générales
    • 1 - Prises d'eau
    • CLAMECY
    • Redevance, réclamation : pétition, rapport, arrêté,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Lits de cours d'eau, amélioration, curages et faucardements.

    Date

    1914-1927

    Cote

    7 S 5004

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • NEVERS (Arrondissement de)
    • Lits de cours d'eau, amélioration, curages et faucardements.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  10. Résultat n°10

    CHAMPVERT, prise d'eau de "La Copine", établissement, demande d'autorisation : pétition, arrêté de réglementation, rapport, correspondance, plan (1920).

    Date

    1920-1921

    Cote

    7 S 9256

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • ARON (L')
    • CHAMPVERT, prise d'eau de "La Copine", établissement,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  11. Résultat n°11

    Tracy-Sancerre, gare, prise d'eau dans la Loire à Sancerre, travaux divers.

    Date

    1872

    Cote

    5 S 7608

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 2 - Ligne de Moret à Roanne
    • 6 - Section de Moret à Nevers
    • GARES-STATIONS-HALTES
    • Tracy-Sancerre, gare, prise d'eau dans la Loire à Sancerre,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  12. Résultat n°12

    Société des abattoirs industriels de France, prise d'eau, autorisation : décret, arrêté.

    Date

    1914

    Cote

    3 S 9231

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 11 - Prises d'eau
    • CHALLUY
    • Société des abattoirs industriels de France, prise...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Compagnie P.L.M., prise d'eau, renforcement

    Date

    1926-1928

    Cote

    3 S 2949

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • 4 - Prises d'eau
    • NEVERS
    • Compagnie P.L.M., prise d'eau, renforcement

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Prise d'eau, déplacement, demande d'autorisation.

    Date

    1846

    Cote

    3 S 6993

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 10 - Affaires générales
    • 1 - Prises d'eau
    • Prise d'eau, déplacement, demande d'autorisation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Gare et prise d'eau.

    Date

    1841

    Cote

    3 S 4443

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 6 - Ports
    • CHAVANCE
    • Gare et prise d'eau.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Station, prise d'eau par la Compagnie P.L.M.

    Date

    1892

    Cote

    3 S 6645

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • 4 - Prises d'eau
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Station, prise d'eau par la Compagnie P.L.M.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Prise d'eau près de l'écluse.

    Date

    1843-1844

    Cote

    3 S 4457

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 13 - Prises d'eau
    • MORTES (LES)
    • Prise d'eau près de l'écluse.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Fabrique de sucre, prise d'eau dans le Canal Latéral à la Loire, concession : rapports, arrêtés, correspondance, plan.

    Date

    1855-1887

    Cote

    7 S 8764

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • PLAGNY
    • Fabrique de sucre, prise d'eau dans le Canal Latéral...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  19. Résultat n°19

    LIVRY, prise d'eau.

    Date

    1907

    Cote

    7 S 8071

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • FONTAINE DE RIOUSSE (Ruisseau de La)
    • LIVRY, prise d'eau.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  20. Résultat n°20

    Tracy-sur-Loire, prise d'eau, concession, demande : arrêté, correspondance, plan.

    Date

    1872-1875

    Cote

    3 S 8761

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 11 - Prises d'eau
    • Tracy-sur-Loire, prise d'eau, concession, demande :...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).