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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lits de cours d'eau, amélioration, curages et faucardements.

    Date

    1914-1936

    Cote

    7 S 5003

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • NEVERS (Arrondissement de)
    • Lits de cours d'eau, amélioration, curages et faucardements.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Police des cours d'eau, réglementation ; prises d'eau, travaux (murs de soutènement, ponts et passerelles, lavoirs) ; déviation des cours d'eau, curages, faucardements, clôtures.

    Date

    1910-1933

    Cote

    7 S 5098

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • Police des cours d'eau, réglementation ; prises d'eau,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Anguison (L'), Vauclaix, prise d'eau d'irrigation, établissement, autorisation : correspondance, rapport, arrêté, procès-verbal de récolement, plan (1841).

    Date

    1840-1849

    Cote

    7 S 10258

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 9 - Irrigation
    • 1 - Travaux d'irrigation divers
    • Anguison (L'), Vauclaix, prise d'eau d'irrigation,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4

    Domaine public, délimitation autour du gauthier et de la prise d'eau de Villiers-sur-Yonne.

    Date

    1859-1862

    Cote

    3 S 4942

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 13 - Prises d'eau
    • Domaine public, délimitation autour du gauthier et...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Bazolles, rigole de prise d'eau, étanchement.

    Date

    1910-1912

    Cote

    7 S 4766

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • BAYE (Etang de)
    • Bazolles, rigole de prise d'eau, étanchement.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  6. Résultat n°6

    Rivière de l'Anguison, moulin de Certaines, reconstruction d'un gauthier de prise d'eau, demande annulée : correspondance, rapport.

    Date

    1913-1921

    Cote

    7 S 10445

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • CERVON
    • Rivière de l'Anguison, moulin de Certaines, reconstruction...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  7. Résultat n°7

    Pertuis, prise d'eau, établissement en amont : plan.

    Date

    1870-1875

    Cote

    3 S 6877

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 10 - Affaires générales
    • 1 - Prises d'eau
    • CLAMECY
    • Pertuis, prise d'eau, établissement en amont : plan.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Redevance, réclamation : pétition, rapport, arrêté, correspondance.

    Date

    1929-1930

    Cote

    3 S 9280

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 10 - Affaires générales
    • 1 - Prises d'eau
    • CLAMECY
    • Redevance, réclamation : pétition, rapport, arrêté,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Lits de cours d'eau, amélioration, curages et faucardements.

    Date

    1914-1927

    Cote

    7 S 5004

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • NEVERS (Arrondissement de)
    • Lits de cours d'eau, amélioration, curages et faucardements.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  10. Résultat n°10

    CHAMPVERT, prise d'eau de "La Copine", établissement, demande d'autorisation : pétition, arrêté de réglementation, rapport, correspondance, plan (1920).

    Date

    1920-1921

    Cote

    7 S 9256

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • ARON (L')
    • CHAMPVERT, prise d'eau de "La Copine", établissement,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  11. Résultat n°11

    Tracy-Sancerre, gare, prise d'eau dans la Loire à Sancerre, travaux divers.

    Date

    1872

    Cote

    5 S 7608

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 2 - Ligne de Moret à Roanne
    • 6 - Section de Moret à Nevers
    • GARES-STATIONS-HALTES
    • Tracy-Sancerre, gare, prise d'eau dans la Loire à Sancerre,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  12. Résultat n°12

    Société des abattoirs industriels de France, prise d'eau, autorisation : décret, arrêté.

    Date

    1914

    Cote

    3 S 9231

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 11 - Prises d'eau
    • CHALLUY
    • Société des abattoirs industriels de France, prise...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Compagnie P.L.M., prise d'eau, renforcement

    Date

    1926-1928

    Cote

    3 S 2949

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • 4 - Prises d'eau
    • NEVERS
    • Compagnie P.L.M., prise d'eau, renforcement

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Prise d'eau, déplacement, demande d'autorisation.

    Date

    1846

    Cote

    3 S 6993

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 10 - Affaires générales
    • 1 - Prises d'eau
    • Prise d'eau, déplacement, demande d'autorisation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Gare et prise d'eau.

    Date

    1841

    Cote

    3 S 4443

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 6 - Ports
    • CHAVANCE
    • Gare et prise d'eau.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Station, prise d'eau par la Compagnie P.L.M.

    Date

    1892

    Cote

    3 S 6645

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • 4 - Prises d'eau
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Station, prise d'eau par la Compagnie P.L.M.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Prise d'eau près de l'écluse.

    Date

    1843-1844

    Cote

    3 S 4457

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 13 - Prises d'eau
    • MORTES (LES)
    • Prise d'eau près de l'écluse.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Fabrique de sucre, prise d'eau dans le Canal Latéral à la Loire, concession : rapports, arrêtés, correspondance, plan.

    Date

    1855-1887

    Cote

    7 S 8764

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • PLAGNY
    • Fabrique de sucre, prise d'eau dans le Canal Latéral...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  19. Résultat n°19

    LIVRY, prise d'eau.

    Date

    1907

    Cote

    7 S 8071

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • FONTAINE DE RIOUSSE (Ruisseau de La)
    • LIVRY, prise d'eau.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  20. Résultat n°20

    Tracy-sur-Loire, prise d'eau, concession, demande : arrêté, correspondance, plan.

    Date

    1872-1875

    Cote

    3 S 8761

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 11 - Prises d'eau
    • Tracy-sur-Loire, prise d'eau, concession, demande :...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  21. Résultat n°21

    Domaine public fluvial, occupations temporaires, concessions, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations : liste des concessionnaires ou des pétitionnaires.

    Date

    1889

    Cote

    3 S 6146

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 4 - Domaine public, occupations temporaires
    • Domaine public fluvial, occupations temporaires, concessions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  22. Résultat n°22

    Rivière de Vrille, fabrique de poteries et d'ocres, prise d'eau, demande d'autorisation.

    Date

    1898

    Cote

    7 S 7310

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 2 - Affaires diverses
    • 1 - Par commune
    • NEUVY-SUR-LOIRE
    • Rivière de Vrille, fabrique de poteries et d'ocres,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  23. Résultat n°23

    (Arrondissement de l'Ouest), service hydraulique, barrages, prises d'eau : plan.

    Date

    1889-1907

    Cote

    7 S 5080

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • NEVERS - SUBDIVISIONS
    • (Arrondissement de l'Ouest), service hydraulique, barrages,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  24. Résultat n°24

    LIMANTON, prise d'eau de Panneçot, établissement : arrêté de réglementation.

    Date

    1922

    Cote

    7 S 9258

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • ARON (L')
    • LIMANTON, prise d'eau de Panneçot, établissement :...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  25. Résultat n°25

    MONTSAUCHE, prise d'eau : plan.

    Date

    1859-1883

    Cote

    7 S 6048

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • CURE (La)
    • MONTSAUCHE, prise d'eau : plan.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  26. Résultat n°26

    Gare et prise d'eau.

    Date

    1840-1843

    Cote

    3 S 4527

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 6 - Ports
    • CHAVANCE
    • Gare et prise d'eau.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  27. Résultat n°27

    Champvoux, cours d'eau divers, curages.

    Date

    1871-1910

    Cote

    7 S 7225

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Champvoux, cours d'eau divers, curages.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  28. Résultat n°28

    Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations, bornages.

    Date

    1888

    Cote

    3 S 6132

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Occupations temporaires
    • Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  29. Résultat n°29

    Sardy, prise d'eau.

    Date

    1843

    Cote

    3 S 4456

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 13 - Prises d'eau
    • Sardy, prise d'eau.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  30. Résultat n°30

    Ruisseau de La Collancelle, prise d'eau.

    Date

    1843-1845

    Cote

    3 S 4521

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 13 - Prises d'eau
    • Ruisseau de La Collancelle, prise d'eau.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  31. Résultat n°31

    Travaux publics, adjudications d'ouvrages : affiche (1842)- Cercy-la-Tour, réparations aux deux ponts suspendus ;- Villiers-sur-Yonne, abreuvoir, construction ;- Ecluse de Clamecy, maison éclusière avec bureau de receveur, établissement ;- Clamecy, prise d'eau du Beuvron, maçon de garde-pertuis avec magasin, établissement.

    Date

    1842

    Cote

    3 S 11473

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 19 - Travaux
    • 7 - Travaux divers - Généralités
    • AFFICHES
    • Travaux publics, adjudications d'ouvrages : affiche...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  32. Résultat n°32

    Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations, bornages.

    Date

    1891

    Cote

    3 S 6057

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Occupations temporaires
    • Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  33. Résultat n°33

    Prises d'eau diverses.

    Date

    1874-1929

    Cote

    3 S 7143

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • 4 - Prises d'eau
    • Prises d'eau diverses.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  34. Résultat n°34

    Travaux publics, adjudications d'ouvrages : affiche (1843)- Rivière d'Yonne auprès de l'écluse des Mortes, prise d'eau, établissement ;- Ruisseau de La Colancelle, près de Sardy, prise d'eau, construction ;- Etang Neuf, étang Gouffier, près de La Colancelle, achèvement.

    Date

    1843

    Cote

    3 S 11471

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 13 - Prises d'eau
    • Travaux publics, adjudications d'ouvrages : affiche...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  35. Résultat n°35

    BRASSY, ruisseau de Saint-Marc, irrigation d'un pré, prise d'eau.

    Date

    1848-1849

    Cote

    7 S 4131

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • BRASSY
    • BRASSY, ruisseau de Saint-Marc, irrigation d'un pré,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  36. Résultat n°36

    Acquisition, vente ; abattage d'arbres ; prise d'eau des Lorrains, dommages : plan (1854) ; ouverture d'un fossé : rapports, correspondance, acte de vente...

    Date

    1844-1864

    Cote

    3 S 8856

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 12 - Objets divers
    • GIMOUILLE
    • Acquisition, vente ; abattage d'arbres ; prise d'eau...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  37. Résultat n°37

    Prise d'eau, établissement d'un barrage en sable et d'un fossé, demande d'autorisation par le Directeur des Forges et Acieries : rapport, arrêté, correspondance.

    Date

    1901

    Cote

    3 S 10866

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 5 - Barrages
    • FOURCHAMBAULT
    • Prise d'eau, établissement d'un barrage en sable et...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  38. Résultat n°38

    Les Montapins, alimentation du réservoir, conduites d'eau dans le lit de la Loire, établissement, demande d'autorisation : plan.

    Date

    1887

    Cote

    3 S 6673

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • 4 - Prises d'eau
    • NEVERS
    • Les Montapins, alimentation du réservoir, conduites...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  39. Résultat n°39

    Plagny, fabrique de sucre, prise d'eau, concession : rapports, arrêtés, correspondance, plan.

    Date

    1857-1887

    Cote

    3 S 8764

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 11 - Prises d'eau
    • Plagny, fabrique de sucre, prise d'eau, concession...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  40. Résultat n°40

    Prise d'eau.

    Date

    1843-1844

    Cote

    3 S 4623

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 13 - Prises d'eau
    • MORTES (LES)
    • Prise d'eau.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  41. Résultat n°41

    Prises d'eau, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.

    Date

    1925-1932

    Cote

    3 S 9130

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 13 - Prises d'eau
    • Prises d'eau, autorisations : pétitions, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  42. Résultat n°42

    Garchizy, usine électrique, établissement d'une prise d'eau dans la Loire par la Compagnie Continentale Edison : plans.

    Date

    1914-1918

    Cote

    8 S 8223

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 6 - Compagnie Continentale Edison
    • Garchizy, usine électrique, établissement d'une prise...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  43. Résultat n°43

    Concessions, demandes : rapports, arrêtés, correspondance, plans.

    Date

    1839-1880

    Cote

    3 S 8766

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 11 - Prises d'eau
    • DECIZE
    • Concessions, demandes : rapports, arrêtés, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  44. Résultat n°44

    Château-Chinon (Arrondissement de), curages, faucardements, prises d'eau, enquêtes : (1917-1928) ; Clamecy (Arrondissement de), curages, faucardements, prises d'eau, enquêtes : (1919-1928) ; Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), curages, faucardements, prises d'eau, enquêtes : (1919-1929) ; Nevers (Arrondissement de), curages, faucardements, prises d'eau, enquêtes : (1921-1928).

    Date

    1917-1929

    Cote

    7 S 2693

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Château-Chinon (Arrondissement de), curages, faucardements,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  45. Résultat n°45

    Concessions, résiliations, prises d'eau, défense des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations, bornage etc...

    Date

    1892

    Cote

    3 S 6163

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 10 - Domaine public - occupations temporaires
    • Concessions, résiliations, prises d'eau, défense des...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  46. Résultat n°46

    Cours d'eau divers : correspondance, rapports, arrêtés.

    Date

    1925-1928

    Cote

    7 S 10352

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • PRISES D'EAU
    • Cours d'eau divers : correspondance, rapports, arrêtés.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  47. Résultat n°47

    Rivière de Nièvre, usine Lambiotte, prise d'eau, réglement d'eau : procès-verbal de récolement.

    Date

    1895

    Cote

    7 S 10322

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • URZY
    • Rivière de Nièvre, usine Lambiotte, prise d'eau, réglement...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  48. Résultat n°48

    Plainte de dix meuniers concernant la difficulté de faire marcher leurs moulins en maintenant ouvertes les prises d'eau du canal.

    Date

    1865

    Cote

    3 S 6972

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 13 - Prises d'eau
    • YONNE (RIVIERE D')
    • Plainte de dix meuniers concernant la difficulté de...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  49. Résultat n°49

    Moulin Brûlé, prise d'eau.

    Date

    1859-1861

    Cote

    3 S 4603

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 13 - Prises d'eau
    • Moulin Brûlé, prise d'eau.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  50. Résultat n°50

    BEAUMONT-LA-FERRIERE, barrage, établissement, demande de réglementation par un propriétaire ; prises d'eau, aqueducs, réglements d'eau : correspondance arrêtés.

    Date

    1871-1895

    Cote

    7 S 11163

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • BEAUMONT-LA-FERRIERE, barrage, établissement, demande...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  51. Résultat n°51

    LIMANTON, Panneçot, prise d'eau, établissement, réglement d'eau : pétition, rapport, arrêtés.

    Date

    1922

    Cote

    7 S 9201

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • ARON (L')
    • LIMANTON, Panneçot, prise d'eau, établissement, réglement...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  52. Résultat n°52

    Prise d'eau, bonde.

    Date

    1854

    Cote

    7 S 4582

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • BAYE (Etang de)
    • Prise d'eau, bonde.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  53. Résultat n°53

    Chevenon, port : (1903-1912) ; Nevers, port, rechargement du chemin le desservant : (1909-1910) ; levées, entretien : (1907) ; cales de redoub, concession à l'Office national de la Navigation : (1930) ; Nevers, Loire, installation d'un câble dragueur : (1931) ; Service des Ponts et Chaussées, logements, baux de location : (1936-1939) ; Loire, ouvrages, bail d'entretien : (1908-1914) ; Loire, îlots, produits naturels, adjudications : (1928-1929) ; matériel, plantations, remise à l'Administration des Domaines : (1928-1940) ; prises d'eau, alignements, autorisations diverses : (1930-1938).

    Date

    1903-1939

    Cote

    3 S 2278

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 18 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Chevenon, port : (1903-1912) ; Nevers, port, rechargement...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  54. Résultat n°54

    Digue de Caqueray, reconstruction d'une partie ; La Chaise, prise d'eau, ouvrages, reconstruction ; Moulin Brûlé, prise d'eau, rigole, restauration.

    Date

    1866-1868

    Cote

    3 S 4504

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 19 - Travaux
    • 7 - Travaux divers - Généralités
    • Digue de Caqueray, reconstruction d'une partie ; La...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  55. Résultat n°55

    Forges et aciéries, alimentation de prises d'eau, établissement de barrages en sable.

    Date

    1891

    Cote

    3 S 6657

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 5 - Barrages
    • FOURCHAMBAULT
    • Forges et aciéries, alimentation de prises d'eau, établissement...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  56. Résultat n°56

    CHAMPLEMY, prises d'eau, plaintes...

    Date

    1893-1896

    Cote

    7 S 7217

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • CHAMPLEMY, prises d'eau, plaintes...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  57. Résultat n°57

    CHAMPVERT, prise d'eau de Marcy, établissement, demande d'autorisation : pétition, arrêté de réglementation, rapport, correspondance, plan (1911).

    Date

    1911-1914

    Cote

    7 S 9257

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • ARON (L')
    • CHAMPVERT, prise d'eau de Marcy, établissement, demande...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  58. Résultat n°58

    Prises d'eau ; sables et cailloux, extractions ; francs-bords, produits, affermage : pétitions, arrêtés, rapports, plans.

    Date

    1913-1934

    Cote

    3 S 9195

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 10 - Affaires générales
    • Prises d'eau ; sables et cailloux, extractions ; francs-bords,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  59. Résultat n°59

    Prises d'eau, surcharges, répression : correspondance, arrêté.

    Date

    1825

    Cote

    7 S 10098

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • NOHAIN (Le)
    • Prises d'eau, surcharges, répression : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  60. Résultat n°60

    Fleury-sur-Loire, prises d'eau, concessions, demandes : arrêtés, rapports, décrets, correspondance, plans.

    Date

    1862-1893

    Cote

    3 S 8760

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 11 - Prises d'eau
    • Fleury-sur-Loire, prises d'eau, concessions, demandes...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  61. Résultat n°61

    Chevenon, prise d'eau, concessions, demandes : rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1865-1899

    Cote

    3 S 8762

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 11 - Prises d'eau
    • Chevenon, prise d'eau, concessions, demandes : rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  62. Résultat n°62

    Alimentation de la ville, prise d'eau, autorisation : correspondance, rapport, registre de l'enquête, délibération, avis du maire, arrêté, plan.

    Date

    1902-1904

    Cote

    3 S 11123

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • 4 - Prises d'eau
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Alimentation de la ville, prise d'eau, autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  63. Résultat n°63

    Service hydraulique, affaires diverses (prises d'eau, conduites d'eau, déversoirs, tuyaux d'évacuation, raccordement aux égoûts), demandes d'autorisations : correspondance, rapports, arrêtés, croquis.

    Date

    1929-1934

    Cote

    3 S 9407

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • Service hydraulique, affaires diverses (prises d'eau,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  64. Résultat n°64

    Prise d'eau, demande d'autorisation : correspondance, ordonnance, procès-verbal de récolement, de visite des lieux, arrêté.

    Date

    1841-1844

    Cote

    7 S 10259

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • AUXOIS (Ruisseau d')
    • Prise d'eau, demande d'autorisation : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  65. Résultat n°65

    Station : (1870-1876) plan ; chemin de fer, fossé, prise d'eau (1882).

    Date

    1870-1882

    Cote

    5 S 7745

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
    • 2 - Gares - Stations - Haltes
    • MILLAY
    • Station : (1870-1876) plan ; chemin de fer, fossé,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  66. Résultat n°66

    Prises d'eau, propriétaires et marchands de bois, réclamation.

    Date

    1835

    Cote

    3 S 4918

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 13 - Prises d'eau
    • YONNE (RIVIERE D')
    • Prises d'eau, propriétaires et marchands de bois, réclamation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  67. Résultat n°67

    Prise d'eau d'irrigation , établissement : autorisation.

    Date

    1872

    Cote

    7 S 6916

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 10 - Objets divers
    • Prise d'eau d'irrigation , établissement : autorisation.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  68. Résultat n°68

    Cervon, irrigation de prairies, prise d'eau, déplacement, demande d'autorisation : plans.

    Date

    1826-1850

    Cote

    3 S 6797

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 10 - Affaires générales
    • 1 - Prises d'eau
    • Cervon, irrigation de prairies, prise d'eau, déplacement,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  69. Résultat n°69

    Rivières et ruisseaux divers, curages et faucardements.

    Date

    1920-1936

    Cote

    7 S 5002

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Rivières et ruisseaux divers, curages et faucardements.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  70. Résultat n°70

    CHAMPVERT, prise d'eau de "La Copine", autorisation : pétition, arrêté, rapport.

    Date

    1931-1932

    Cote

    7 S 9139

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • ARON (L')
    • CHAMPVERT, prise d'eau de "La Copine", autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  71. Résultat n°71

    Decize, alimentation d'une distribution, prise d'eau, établissement.

    Date

    1884

    Cote

    3 S 6672

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • 4 - Prises d'eau
    • Decize, alimentation d'une distribution, prise d'eau,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  72. Résultat n°72

    Concession, demande : rapports, arrêtés, décret, correspondance, plan.

    Date

    1862-1871

    Cote

    3 S 8763

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 11 - Prises d'eau
    • CHALLUY
    • Concession, demande : rapports, arrêtés, décret, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  73. Résultat n°73

    Usines, moulins, barrages, prises d'eau, réglements d'eau : procès-verbaux de récolement.

    Date

    1875-1893

    Cote

    7 S 10141

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • Usines, moulins, barrages, prises d'eau, réglements...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  74. Résultat n°74

    Prises et retenues d'eau, réglementation : (1884-1893), budgets, objets divers : (1875-1889).

    Date

    1875-1893

    Cote

    3 S 6721

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • 4 - Prises d'eau
    • Prises et retenues d'eau, réglementation : (1884-1893),...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  75. Résultat n°75

    CLAMECY (Arrondissement de), barrages, prises d'eau.

    Date

    1893-1907

    Cote

    7 S 6022

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • CLAMECY (Arrondissement de), barrages, prises d'eau.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  76. Résultat n°76

    Ruisseau d'Ardan, prise d'eau.

    Date

    1859-1860

    Cote

    3 S 4600

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 13 - Prises d'eau
    • Ruisseau d'Ardan, prise d'eau.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  77. Résultat n°77

    Houillères de La Machine, prise d'eau, concession, demande : rapports, arrêtés, correspondance, plans.

    Date

    1874-1882

    Cote

    3 S 8765

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 11 - Prises d'eau
    • DECIZE
    • Houillères de La Machine, prise d'eau, concession,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  78. Résultat n°78

    Commission d'enquête : procès-verbaux des opérations ; projet : mémoire ; dépenses ; prise d'eau, projet.

    Date

    1835-1842

    Cote

    3 S 4903

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 1 - Rigole d'Yonne
    • Commission d'enquête : procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  79. Résultat n°79

    Prise d'eau par un moulin riverain, litige avec le syndic de la Compagnie du commerce de bois de la Cure : correspondance, arrêté, plan.

    Date

    1831-1835

    Cote

    3 S 10263

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 2 - Flottage par cours d'eau
    • CHALAUX (Ruisseau du)
    • Prise d'eau par un moulin riverain, litige avec le...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  80. Résultat n°80

    CLAMECY, prise d'eau, autorisation : arrêté.

    Date

    1849

    Cote

    7 S 10273

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • CLAMECY, prise d'eau, autorisation : arrêté.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).