Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 57
  • 37
  • 3
  • 1
Période
  • 70
  • 33
Lieux
  • 15
  • 13
  • 9
  • 9
  • 6
Afficher plus
Sujets
  • 98
  • 11
  • 8
  • 7
  • 6
Afficher plus
Personnes
  • 1
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 1
  • 1
  • 1
Multimédias
  • 98

98 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lits de cours d'eau, amélioration, curages et faucardements.
Cote
7 S 5003
 Date
1914-1936
 Lieu
Nevers
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • NEVERS (Arrondissement de)
  • Lits de cours d'eau, amélioration, curages et faucardements.
Résultat n°2

Police des cours d'eau, réglementation ; prises d'eau, travaux (murs de soutènement, ponts et passerelles, lavoirs) ; déviation des cours d'eau, curages, faucardements, clôtures.
Cote
7 S 5098
 Date
1910-1933
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 4 - Barrages
  • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
  • Police des cours d'eau, réglementation ; prises d'eau,...
Résultat n°3

Anguison (L'), Vauclaix, prise d'eau d'irrigation, établissement, autorisation : correspondance, rapport, arrêté, procès-verbal de récolement, plan (1841).
Cote
7 S 10258
 Date
1840-1849
 Lieu
Vauclaix, Anguison (L')
 Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de récolement, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 9 - Irrigation
  • 1 - Travaux d'irrigation divers
  • Anguison (L'), Vauclaix, prise d'eau d'irrigation,...
Résultat n°4

Domaine public, délimitation autour du gauthier et de la prise d'eau de Villiers-sur-Yonne.
Cote
3 S 4942
 Date
1859-1862
 Lieu
Villiers-sur-Yonne
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 13 - Prises d'eau
  • Domaine public, délimitation autour du gauthier et...
Résultat n°5

Bazolles, rigole de prise d'eau, étanchement.
Cote
7 S 4766
 Date
1910-1912
 Lieu
Baye (Etang de), Bazolles
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • BAYE (Etang de)
  • Bazolles, rigole de prise d'eau, étanchement.
Résultat n°6

Rivière de l'Anguison, moulin de Certaines, reconstruction d'un gauthier de prise d'eau, demande annulée : correspondance, rapport.
Cote
7 S 10445
 Date
1913-1921
 Lieu
Cervon, Anguison (L'), Certaines (Moulin de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 2 - Moulins par commune
  • CERVON
  • Rivière de l'Anguison, moulin de Certaines, reconstruction...
Résultat n°7

Pertuis, prise d'eau, établissement en amont : plan.
Cote
3 S 6877
 Date
1870-1875
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Clamecy
 Type de document
Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 10 - Affaires générales
  • 1 - Prises d'eau
  • CLAMECY
  • Pertuis, prise d'eau, établissement en amont : plan.
Résultat n°8

Redevance, réclamation : pétition, rapport, arrêté, correspondance.
Cote
3 S 9280
 Date
1929-1930
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Clamecy
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 10 - Affaires générales
  • 1 - Prises d'eau
  • CLAMECY
  • Redevance, réclamation : pétition, rapport, arrêté,...
Résultat n°9

Lits de cours d'eau, amélioration, curages et faucardements.
Cote
7 S 5004
 Date
1914-1927
 Lieu
Nevers
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • NEVERS (Arrondissement de)
  • Lits de cours d'eau, amélioration, curages et faucardements.
Résultat n°10

CHAMPVERT, prise d'eau de "La Copine", établissement, demande d'autorisation : pétition, arrêté de réglementation, rapport, correspondance, plan (1920).
Cote
7 S 9256
 Date
1920-1921
 Lieu
Aron (L'), Champvert, Copine (La)
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • CHAMPVERT, prise d'eau de "La Copine", établissement,...
Résultat n°11

Tracy-Sancerre, gare, prise d'eau dans la Loire à Sancerre, travaux divers.
Cote
5 S 7608
 Date
1872
 Lieu
Tracy-sur-Loire, Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 2 - Ligne de Moret à Roanne
  • 6 - Section de Moret à Nevers
  • GARES-STATIONS-HALTES
  • Tracy-Sancerre, gare, prise d'eau dans la Loire à Sancerre,...
Résultat n°12

Société des abattoirs industriels de France, prise d'eau, autorisation : décret, arrêté.
Cote
3 S 9231
 Date
1914
 Lieu
Challuy
 Type de document
Arrêté, Décret

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 11 - Prises d'eau
  • CHALLUY
  • Société des abattoirs industriels de France, prise...
Résultat n°13

Compagnie P.L.M., prise d'eau, renforcement
Cote
3 S 2949
 Date
1926-1928
 Lieu
Nevers, Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • 4 - Prises d'eau
  • NEVERS
  • Compagnie P.L.M., prise d'eau, renforcement
Résultat n°14

Prise d'eau, déplacement, demande d'autorisation.
Cote
3 S 6993
 Date
1846
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 10 - Affaires générales
  • 1 - Prises d'eau
  • Prise d'eau, déplacement, demande d'autorisation.
Résultat n°15

Gare et prise d'eau.
Cote
3 S 4443
 Date
1841
 Lieu
Chavance (Port de), Chavance (Prise d'eau de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 6 - Ports
  • CHAVANCE
  • Gare et prise d'eau.
Résultat n°16

Station, prise d'eau par la Compagnie P.L.M.
Cote
3 S 6645
 Date
1892
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • 4 - Prises d'eau
  • COSNE-SUR-LOIRE
  • Station, prise d'eau par la Compagnie P.L.M.
Résultat n°17

Prise d'eau près de l'écluse.
Cote
3 S 4457
 Date
1843-1844
 Lieu
Mortes (Ecluse des)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 13 - Prises d'eau
  • MORTES (LES)
  • Prise d'eau près de l'écluse.
Résultat n°18

Fabrique de sucre, prise d'eau dans le Canal Latéral à la Loire, concession : rapports, arrêtés, correspondance, plan.
Cote
7 S 8764
 Date
1855-1887
 Lieu
Plagny, Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Arrêté, Rapport, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 1 - Réglements d'eau
  • 1 - Par commune
  • PLAGNY
  • Fabrique de sucre, prise d'eau dans le Canal Latéral...
Résultat n°19

LIVRY, prise d'eau.
Cote
7 S 8071
 Date
1907
 Lieu
Riousse (Ruisseau de la Fontaine de), Livry
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • FONTAINE DE RIOUSSE (Ruisseau de La)
  • LIVRY, prise d'eau.
Résultat n°20

Tracy-sur-Loire, prise d'eau, concession, demande : arrêté, correspondance, plan.
Cote
3 S 8761
 Date
1872-1875
 Lieu
Tracy-sur-Loire
 Type de document
Arrêté, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 11 - Prises d'eau
  • Tracy-sur-Loire, prise d'eau, concession, demande :...