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98 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Lits de cours d'eau, amélioration, curages et faucardements.

Date

1914-1936

Cote

7 S 5003

Résultat n°2

Police des cours d'eau, réglementation ; prises d'eau, travaux (murs de soutènement, ponts et passerelles, lavoirs) ; déviation des cours d'eau, curages, faucardements, clôtures.

Date

1910-1933

Cote

7 S 5098

Résultat n°3

Anguison (L'), Vauclaix, prise d'eau d'irrigation, établissement, autorisation : correspondance, rapport, arrêté, procès-verbal de récolement, plan (1841).

Date

1840-1849

Cote

7 S 10258

Résultat n°4

Domaine public, délimitation autour du gauthier et de la prise d'eau de Villiers-sur-Yonne.

Date

1859-1862

Cote

3 S 4942

Résultat n°5

Bazolles, rigole de prise d'eau, étanchement.

Date

1910-1912

Cote

7 S 4766

Résultat n°6

Rivière de l'Anguison, moulin de Certaines, reconstruction d'un gauthier de prise d'eau, demande annulée : correspondance, rapport.

Date

1913-1921

Cote

7 S 10445

Résultat n°7

Pertuis, prise d'eau, établissement en amont : plan.

Date

1870-1875

Cote

3 S 6877

Résultat n°8

Redevance, réclamation : pétition, rapport, arrêté, correspondance.

Date

1929-1930

Cote

3 S 9280

Résultat n°9

Lits de cours d'eau, amélioration, curages et faucardements.

Date

1914-1927

Cote

7 S 5004

Résultat n°10

CHAMPVERT, prise d'eau de "La Copine", établissement, demande d'autorisation : pétition, arrêté de réglementation, rapport, correspondance, plan (1920).

Date

1920-1921

Cote

7 S 9256

Résultat n°11

Tracy-Sancerre, gare, prise d'eau dans la Loire à Sancerre, travaux divers.

Date

1872

Cote

5 S 7608

Résultat n°12

Société des abattoirs industriels de France, prise d'eau, autorisation : décret, arrêté.

Date

1914

Cote

3 S 9231

Résultat n°13

Compagnie P.L.M., prise d'eau, renforcement

Date

1926-1928

Cote

3 S 2949

Résultat n°14

Prise d'eau, déplacement, demande d'autorisation.

Date

1846

Cote

3 S 6993

Résultat n°15

Gare et prise d'eau.

Date

1841

Cote

3 S 4443

Résultat n°16

Station, prise d'eau par la Compagnie P.L.M.

Date

1892

Cote

3 S 6645

Résultat n°17

Prise d'eau près de l'écluse.

Date

1843-1844

Cote

3 S 4457

Résultat n°18

Fabrique de sucre, prise d'eau dans le Canal Latéral à la Loire, concession : rapports, arrêtés, correspondance, plan.

Date

1855-1887

Cote

7 S 8764

Résultat n°19

LIVRY, prise d'eau.

Date

1907

Cote

7 S 8071

Résultat n°20

Tracy-sur-Loire, prise d'eau, concession, demande : arrêté, correspondance, plan.

Date

1872-1875

Cote

3 S 8761