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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

    Date

    05 novembre 1533

    Cote

    147 J 26

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle...
  2. Résultat n°2
    Contentieux (procédure civile). - Directes en la prairie de Mazilles (commune d'Isenay), amortissement d'arrérages par de Marcelange prieur et Deschamps solidaires contre Pougault avocat à Moulins-Engilbert : copie d'une transaction du 20 avril 1687.

    5 medias

    Contentieux (procédure civile). - Directes en la prairie de Mazilles (commune d'Isenay), amortissement d'arrérages par de Marcelange prieur et Deschamps solidaires contre Pougault avocat à Moulins-Engilbert : copie d'une transaction du 20 avril 1687.

    Date

    1687

    Cote

    147 J 371

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Directes en la prairie...
  3. Résultat n°3
    Biens et droits. - Foncier (prairies de Mazilles), reconnaissance d'arrérages pour le prieuré de Mazilles (commune d'Isenay) contre Pougault : copie d'une transaction du 20 avril 1687.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier (prairies de Mazilles), reconnaissance d'arrérages pour le prieuré de Mazilles (commune d'Isenay) contre Pougault : copie d'une transaction du 20 avril 1687.

    Date

    [1687]

    Cote

    147 J 369

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (prairies de Mazilles),...
  4. Résultat n°4
    Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : sentence.

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : sentence.

    Date

    08 août 1533

    Cote

    147 J 25

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse...
  5. Résultat n°5
    Biens et droits. - Foncier (prairie de Mazilles) en la paroisse d'Isenay, accensement par le prieuré de Mazilles à noble Charles de Ponnard : reconnaissance de cens et rente (12 janvier 1594), transcription partielle [XXe siècle].

    3 medias

    Biens et droits. - Foncier (prairie de Mazilles) en la paroisse d'Isenay, accensement par le prieuré de Mazilles à noble Charles de Ponnard : reconnaissance de cens et rente (12 janvier 1594), transcription partielle [XXe siècle].

    Date

    12 janvier 1594, XXe siècle

    Cote

    147 J 370

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (prairie de Mazilles) en...