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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

3 medias

Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.
Cote
147 J 26
 Date
05 novembre 1533
 Lieu
Fours (Nièvre, France), Maisons-en-Longue-Salle (Nièvre, France) [aujourd'hui : Fours (Nièvre, France)], Cercy-la-Tour (Nièvre, France), Isenay (Nièvre, France), Rémilly (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle...
Résultat n°2
Contentieux (procédure civile). - Directes en la prairie de Mazilles (commune d'Isenay), amortissement d'arrérages par de Marcelange prieur et Deschamps solidaires contre Pougault avocat à Moulins-Engilbert : copie d'une transaction du 20 avril 1687.

5 medias

Contentieux (procédure civile). - Directes en la prairie de Mazilles (commune d'Isenay), amortissement d'arrérages par de Marcelange prieur et Deschamps solidaires contre Pougault avocat à Moulins-Engilbert : copie d'une transaction du 20 avril 1687.
Cote
147 J 371
 Date
1687
 Lieu
Isenay (Nièvre, France), Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure civile). - Directes en la prairie...
Résultat n°3
Biens et droits. - Foncier (prairies de Mazilles), reconnaissance d'arrérages pour le prieuré de Mazilles (commune d'Isenay) contre Pougault : copie d'une transaction du 20 avril 1687.

2 medias

Biens et droits. - Foncier (prairies de Mazilles), reconnaissance d'arrérages pour le prieuré de Mazilles (commune d'Isenay) contre Pougault : copie d'une transaction du 20 avril 1687.
Cote
147 J 369
 Date
[1687]
 Lieu
Isenay (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Foncier (prairies de Mazilles),...
Résultat n°4
Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : sentence.

3 medias

Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : sentence.
Cote
147 J 25
 Date
08 août 1533
 Lieu
Fours (Nièvre, France), Maisons-en-Longue-Salle (Nièvre, France) [aujourd'hui : Fours (Nièvre, France)], Cercy-la-Tour (Nièvre, France), Isenay (Nièvre, France), Rémilly (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse...
Résultat n°5
Biens et droits. - Foncier (prairie de Mazilles) en la paroisse d'Isenay, accensement par le prieuré de Mazilles à noble Charles de Ponnard : reconnaissance de cens et rente (12 janvier 1594), transcription partielle [XXe siècle].

3 medias

Biens et droits. - Foncier (prairie de Mazilles) en la paroisse d'Isenay, accensement par le prieuré de Mazilles à noble Charles de Ponnard : reconnaissance de cens et rente (12 janvier 1594), transcription partielle [XXe siècle].
Cote
147 J 370
 Date
12 janvier 1594, XXe siècle
 Lieu
Isenay (Nièvre, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Foncier (prairie de Mazilles) en...