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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

    Date

    05 novembre 1533

    Cote

    147 J 26

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle...
  2. Résultat n°2
    Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : sentence.

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : sentence.

    Date

    08 août 1533

    Cote

    147 J 25

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse...
  3. Résultat n°3
    Féodalité. - Justice de Montigny-sur-Canne, délimitation pour de Merlier seigneur justicier contre le prieuré de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) : document produit au bailliage.

    5 medias

    Féodalité. - Justice de Montigny-sur-Canne, délimitation pour de Merlier seigneur justicier contre le prieuré de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) : document produit au bailliage.

    Date

    27 février 1552

    Cote

    147 J 377

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Justice de Montigny-sur-Canne, délimitation pour...