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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Contentieux (procédure civile). - Successions Millin et Paillard, partage entre Millin prieur de Montambert et consorts héritiers ou représentants substitués (Arnaud, Protheau, Roux) : sentence.

    9 medias

    Contentieux (procédure civile). - Successions Millin et Paillard, partage entre Millin prieur de Montambert et consorts héritiers ou représentants substitués (Arnaud, Protheau, Roux) : sentence.

    Date

    30 janvier 1685

    Cote

    147 J 905

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Successions Millin...
  2. Résultat n°2
    Bénéfices ecclésiastiques. - Droit de patronage et de supériorité, transport pour l'abbaye Notre-Dame de La Charité-sur-Loire : quittance en faveur de Millin prieur de Montambert.

    2 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Droit de patronage et de supériorité, transport pour l'abbaye Notre-Dame de La Charité-sur-Loire : quittance en faveur de Millin prieur de Montambert.

    Date

    02 juin 1698

    Cote

    147 J 910

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Droit de patronage et...
  3. Résultat n°3
    Biens et droits. - Moulin de Thiaû en la terre de Marigny, paroisse de Sauvigny-les-Chanoines (commune de Sauvigny-les-Bois), affermage à Gilbert Cointe par Millin seigneur prieur de Montambert : copie du bail du 3 juin 1695.

    3 medias

    Biens et droits. - Moulin de Thiaû en la terre de Marigny, paroisse de Sauvigny-les-Chanoines (commune de Sauvigny-les-Bois), affermage à Gilbert Cointe par Millin seigneur prieur de Montambert : copie du bail du 3 juin 1695.

    Date

    1695

    Cote

    147 J 906

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Moulin de Thiaû en la terre de Marigny,...
  4. Résultat n°4
    Contentieux (procédures civiles). - Saisie réelle à Decize par Bailly subrogé Bugué et Villede cessionnaires contre Guyonin et Fougnot : dossier (1652-1664). - Saisie réelle du fief de Chaillou contre Desprez et Gascoing sa femme, opposition du chapitre de Nevers contre Philippe Millin et Felice Gascoing acquéreurs : (1657-1665). - Cause de Berthier contre Millin pour une maison à Parigny-les-Vaux : dossier de documents et plan du bois Bouillot (1666). - Affaire Millin assesseur au grenier à sel de Nevers contre Millot et Carpentier : ordonnance (juillet 1689). - Rente personnelle pour Millin fauconnier du roi contre Moquot seigneur d'Agnon (commune de Saint-Pierre-le-Moûtier) avocat à Nevers : sentence (1697). - Saisie réelle par les Eaux et Forêts contre Millin seigneur prieur de Montambert pour du bois de coupe : dossier d'originaux et copies dont un acte scellé (1703-1704). - Tutelle Desprez, amortissement d'arrérages de rente pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny subrogé tuteur et de Chéry : congés, sentences, sommation (1724, 1725, 1728). - Saisie réelle Millin sieur de Montgirard contre Le Mazurier subrogé de Taverny : requête (décembre 1731). - Affaire Millin de Montgirard contre Perthuisot : dossier (parchemin scellé) (9 janvier 1732). - Rente hypothécaire Bouladier, amortissement ou saisie réelle pour Millin de Montgirard contre les dames Dury (Duris) et de Berthier héritières de Garnault marchand de Nevers : dossier (1733). - Procédures indéterminées : pièces isolées (quatre pièces parchemin, pièce papier) (1691, 1705, 1712).

    228 medias

    Contentieux (procédures civiles). - Saisie réelle à Decize par Bailly subrogé Bugué et Villede cessionnaires contre Guyonin et Fougnot : dossier (1652-1664). - Saisie réelle du fief de Chaillou contre Desprez et Gascoing sa femme, opposition du chapitre de Nevers contre Philippe Millin et Felice Gascoing acquéreurs : (1657-1665). - Cause de Berthier contre Millin pour une maison à Parigny-les-Vaux : dossier de documents et plan du bois Bouillot (1666). - Affaire Millin assesseur au grenier à sel de Nevers contre Millot et Carpentier : ordonnance (juillet 1689). - Rente personnelle pour Millin fauconnier du roi contre Moquot seigneur d'Agnon (commune de Saint-Pierre-le-Moûtier) avocat à Nevers : sentence (1697). - Saisie réelle par les Eaux et Forêts contre Millin seigneur prieur de Montambert pour du bois de coupe : dossier d'originaux et copies dont un acte scellé (1703-1704). - Tutelle Desprez, amortissement d'arrérages de rente pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny subrogé tuteur et de Chéry : congés, sentences, sommation (1724, 1725, 1728). - Saisie réelle Millin sieur de Montgirard contre Le Mazurier subrogé de Taverny : requête (décembre 1731). - Affaire Millin de Montgirard contre Perthuisot : dossier (parchemin scellé) (9 janvier 1732). - Rente hypothécaire Bouladier, amortissement ou saisie réelle pour Millin de Montgirard contre les dames Dury (Duris) et de Berthier héritières de Garnault marchand de Nevers : dossier (1733). - Procédures indéterminées : pièces isolées (quatre pièces parchemin, pièce papier) (1691, 1705, 1712).

    Date

    1652-1733

    Cote

    147 J 933

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédures civiles). - Saisie réelle à...
  5. Résultat n°5
    Contentieux (procédure civile). - Successions Millin et Paillard, partage entre le prieur Millin d'autres naturels ou substitués (Protheau, Roux) : convention.

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Successions Millin et Paillard, partage entre le prieur Millin d'autres naturels ou substitués (Protheau, Roux) : convention.

    Date

    04 mai 1698

    Cote

    147 J 909

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Successions Millin...
  6. Résultat n°6
    Terrier du prieuré de Montambert, rénovation par le prieur Millin : copie d'une reconnaissance de directes (domaine incendié Jannet, étang du Vernay dit l'étang neuf, etc.) et bourdelages du 27 avril 1660 par Millin lieutenant en l'élection de Nevers pour déguerpissements et retraits.

    7 medias

    Terrier du prieuré de Montambert, rénovation par le prieur Millin : copie d'une reconnaissance de directes (domaine incendié Jannet, étang du Vernay dit l'étang neuf, etc.) et bourdelages du 27 avril 1660 par Millin lieutenant en l'élection de Nevers pour déguerpissements et retraits.

    Date

    1703

    Cote

    147 J 887

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Terrier du prieuré de Montambert, rénovation par le...
  7. Résultat n°7
    Contentieux (procédure civile). - Successions Millin et Paillard, partage entre le prieur de Montambert et d'autres héritiers ou substitués (Arnaud, Protheau, Roux) : sentence.

    7 medias

    Contentieux (procédure civile). - Successions Millin et Paillard, partage entre le prieur de Montambert et d'autres héritiers ou substitués (Arnaud, Protheau, Roux) : sentence.

    Date

    27 mai 1697

    Cote

    147 J 908

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Successions Millin...
  8. Résultat n°8
    Procédure civile. - Rente Goussot, reconnaissance de Millin de Marigny légataire du prieur de Montambert envers Pierre Pierre seigneur de Frasnay (commune de Frasnay-Reugny) trésorier de France pour Catherine Goussot sa femme : dossier.

    5 medias

    Procédure civile. - Rente Goussot, reconnaissance de Millin de Marigny légataire du prieur de Montambert envers Pierre Pierre seigneur de Frasnay (commune de Frasnay-Reugny) trésorier de France pour Catherine Goussot sa femme : dossier.

    Date

    1716

    Cote

    147 J 1036

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Procédure civile. - Rente Goussot, reconnaissance de...
  9. Résultat n°9
    Terrier du prieuré de Montambert, rénovation par le prieur pour le profit et utilité de son dit couvent et de l'église de Montambert : communication du 27 avril 1660 des biens et droits (domaines Bauduron et Jannet, etc.) de Millin lieutenant en l'élection de Nevers.

    11 medias

    Terrier du prieuré de Montambert, rénovation par le prieur pour le profit et utilité de son dit couvent et de l'église de Montambert : communication du 27 avril 1660 des biens et droits (domaines Bauduron et Jannet, etc.) de Millin lieutenant en l'élection de Nevers.

    Date

    [1703]

    Cote

    147 J 888

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Terrier du prieuré de Montambert, rénovation par le...