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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Contentieux (procédure civile). - Successions Millin et Paillard, partage entre Millin prieur de Montambert et consorts héritiers ou représentants substitués (Arnaud, Protheau, Roux) : sentence.

9 medias

Contentieux (procédure civile). - Successions Millin et Paillard, partage entre Millin prieur de Montambert et consorts héritiers ou représentants substitués (Arnaud, Protheau, Roux) : sentence.

Date

30 janvier 1685

Cote

147 J 905

Résultat n°2
Bénéfices ecclésiastiques. - Droit de patronage et de supériorité, transport pour l'abbaye Notre-Dame de La Charité-sur-Loire : quittance en faveur de Millin prieur de Montambert.

2 medias

Bénéfices ecclésiastiques. - Droit de patronage et de supériorité, transport pour l'abbaye Notre-Dame de La Charité-sur-Loire : quittance en faveur de Millin prieur de Montambert.

Date

02 juin 1698

Cote

147 J 910

Résultat n°3
Biens et droits. - Moulin de Thiaû en la terre de Marigny, paroisse de Sauvigny-les-Chanoines (commune de Sauvigny-les-Bois), affermage à Gilbert Cointe par Millin seigneur prieur de Montambert : copie du bail du 3 juin 1695.

3 medias

Biens et droits. - Moulin de Thiaû en la terre de Marigny, paroisse de Sauvigny-les-Chanoines (commune de Sauvigny-les-Bois), affermage à Gilbert Cointe par Millin seigneur prieur de Montambert : copie du bail du 3 juin 1695.

Date

1695

Cote

147 J 906

Résultat n°4
Contentieux (procédures civiles). - Saisie réelle à Decize par Bailly subrogé Bugué et Villede cessionnaires contre Guyonin et Fougnot : dossier (1652-1664). - Saisie réelle du fief de Chaillou contre Desprez et Gascoing sa femme, opposition du chapitre de Nevers contre Philippe Millin et Felice Gascoing acquéreurs : (1657-1665). - Cause de Berthier contre Millin pour une maison à Parigny-les-Vaux : dossier de documents et plan du bois Bouillot (1666). - Affaire Millin assesseur au grenier à sel de Nevers contre Millot et Carpentier : ordonnance (juillet 1689). - Rente personnelle pour Millin fauconnier du roi contre Moquot seigneur d'Agnon (commune de Saint-Pierre-le-Moûtier) avocat à Nevers : sentence (1697). - Saisie réelle par les Eaux et Forêts contre Millin seigneur prieur de Montambert pour du bois de coupe : dossier d'originaux et copies dont un acte scellé (1703-1704). - Tutelle Desprez, amortissement d'arrérages de rente pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny subrogé tuteur et de Chéry : congés, sentences, sommation (1724, 1725, 1728). - Saisie réelle Millin sieur de Montgirard contre Le Mazurier subrogé de Taverny : requête (décembre 1731). - Affaire Millin de Montgirard contre Perthuisot : dossier (parchemin scellé) (9 janvier 1732). - Rente hypothécaire Bouladier, amortissement ou saisie réelle pour Millin de Montgirard contre les dames Dury (Duris) et de Berthier héritières de Garnault marchand de Nevers : dossier (1733). - Procédures indéterminées : pièces isolées (quatre pièces parchemin, pièce papier) (1691, 1705, 1712).

228 medias

Contentieux (procédures civiles). - Saisie réelle à Decize par Bailly subrogé Bugué et Villede cessionnaires contre Guyonin et Fougnot : dossier (1652-1664). - Saisie réelle du fief de Chaillou contre Desprez et Gascoing sa femme, opposition du chapitre de Nevers contre Philippe Millin et Felice Gascoing acquéreurs : (1657-1665). - Cause de Berthier contre Millin pour une maison à Parigny-les-Vaux : dossier de documents et plan du bois Bouillot (1666). - Affaire Millin assesseur au grenier à sel de Nevers contre Millot et Carpentier : ordonnance (juillet 1689). - Rente personnelle pour Millin fauconnier du roi contre Moquot seigneur d'Agnon (commune de Saint-Pierre-le-Moûtier) avocat à Nevers : sentence (1697). - Saisie réelle par les Eaux et Forêts contre Millin seigneur prieur de Montambert pour du bois de coupe : dossier d'originaux et copies dont un acte scellé (1703-1704). - Tutelle Desprez, amortissement d'arrérages de rente pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny subrogé tuteur et de Chéry : congés, sentences, sommation (1724, 1725, 1728). - Saisie réelle Millin sieur de Montgirard contre Le Mazurier subrogé de Taverny : requête (décembre 1731). - Affaire Millin de Montgirard contre Perthuisot : dossier (parchemin scellé) (9 janvier 1732). - Rente hypothécaire Bouladier, amortissement ou saisie réelle pour Millin de Montgirard contre les dames Dury (Duris) et de Berthier héritières de Garnault marchand de Nevers : dossier (1733). - Procédures indéterminées : pièces isolées (quatre pièces parchemin, pièce papier) (1691, 1705, 1712).

Date

1652-1733

Cote

147 J 933

Résultat n°5
Contentieux (procédure civile). - Successions Millin et Paillard, partage entre le prieur Millin d'autres naturels ou substitués (Protheau, Roux) : convention.

3 medias

Contentieux (procédure civile). - Successions Millin et Paillard, partage entre le prieur Millin d'autres naturels ou substitués (Protheau, Roux) : convention.

Date

04 mai 1698

Cote

147 J 909

Résultat n°6
Terrier du prieuré de Montambert, rénovation par le prieur Millin : copie d'une reconnaissance de directes (domaine incendié Jannet, étang du Vernay dit l'étang neuf, etc.) et bourdelages du 27 avril 1660 par Millin lieutenant en l'élection de Nevers pour déguerpissements et retraits.

7 medias

Terrier du prieuré de Montambert, rénovation par le prieur Millin : copie d'une reconnaissance de directes (domaine incendié Jannet, étang du Vernay dit l'étang neuf, etc.) et bourdelages du 27 avril 1660 par Millin lieutenant en l'élection de Nevers pour déguerpissements et retraits.

Date

1703

Cote

147 J 887

Résultat n°7
Contentieux (procédure civile). - Successions Millin et Paillard, partage entre le prieur de Montambert et d'autres héritiers ou substitués (Arnaud, Protheau, Roux) : sentence.

7 medias

Contentieux (procédure civile). - Successions Millin et Paillard, partage entre le prieur de Montambert et d'autres héritiers ou substitués (Arnaud, Protheau, Roux) : sentence.

Date

27 mai 1697

Cote

147 J 908

Résultat n°8
Procédure civile. - Rente Goussot, reconnaissance de Millin de Marigny légataire du prieur de Montambert envers Pierre Pierre seigneur de Frasnay (commune de Frasnay-Reugny) trésorier de France pour Catherine Goussot sa femme : dossier.

5 medias

Procédure civile. - Rente Goussot, reconnaissance de Millin de Marigny légataire du prieur de Montambert envers Pierre Pierre seigneur de Frasnay (commune de Frasnay-Reugny) trésorier de France pour Catherine Goussot sa femme : dossier.

Date

1716

Cote

147 J 1036

Résultat n°9
Terrier du prieuré de Montambert, rénovation par le prieur pour le profit et utilité de son dit couvent et de l'église de Montambert : communication du 27 avril 1660 des biens et droits (domaines Bauduron et Jannet, etc.) de Millin lieutenant en l'élection de Nevers.

11 medias

Terrier du prieuré de Montambert, rénovation par le prieur pour le profit et utilité de son dit couvent et de l'église de Montambert : communication du 27 avril 1660 des biens et droits (domaines Bauduron et Jannet, etc.) de Millin lieutenant en l'élection de Nevers.

Date

[1703]

Cote

147 J 888