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  1. Résultat n°1
    Impôts et taxes. - Décimes, exemption du prieuré de Monceaux-le-Comte : ordonnance avec marque sigillaire.

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    Impôts et taxes. - Décimes, exemption du prieuré de Monceaux-le-Comte : ordonnance avec marque sigillaire.

    Date

    1328

    Cote

    147 J 374

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
    • Impôts et taxes. - Décimes, exemption du prieuré de...