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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Enquêtes : procès-verbaux.Experts - Rapports ; - Prestations de serments.

    Date

    an II-an III

    Cote

    23 L 32

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 7 - Expertises
    • Enquêtes : procès-verbaux.Experts - Rapports ; - Prestations...
  2. Résultat n°2

    Enquêtes : procès-verbaux. Experts - Rapports ; - Prestations de serments.

    Date

    1791-an II

    Cote

    23 L 31

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 7 - Expertises
    • Enquêtes : procès-verbaux. Experts - Rapports ; - Prestations...
  3. Résultat n°3

    Agents inférieurs, indemnités, prestations de serment, gratifications de fin d'année, objets divers : correspondance.

    Date

    1867-1891

    Cote

    3 S 9738

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - PERSONNEL
    • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • Agents inférieurs, indemnités, prestations de serment,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).