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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
23 L 32
Date
an II-an III
Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
Type de document
Rapport, Procès-verbal (d'enquête)
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 7 - Expertises
  • Enquêtes : procès-verbaux.Experts - Rapports ; - Prestations...
Résultat n°2
Cote
23 L 31
Date
1791-an II
Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
Type de document
Rapport, Procès-verbal (d'enquête)
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 7 - Expertises
  • Enquêtes : procès-verbaux. Experts - Rapports ; - Prestations...
Résultat n°3
Cote
3 S 9738
Date
1867-1891
Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Instruction
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - PERSONNEL
  • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • Agents inférieurs, indemnités, prestations de serment,...