Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 6
Période
  • 6
    • 6
Lieux
  • 5
Sujets
  • 6
  • 5
  • 5
  • 5
  • 5
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 6

  • sur 1
6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

    Date

    1791

    Cote

    16 L 25

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
    • 6 - Juridiction civile
    • - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements...
  2. Résultat n°2

    Dépenses-Finances départementales : (1791-s. D.) - Bureaux de finances des anciennes et nouvelles administrations, personnel : correspondance, pétitions, prestations de serment (1791).

    Date

    1791

    Cote

    1 L 152

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 2 - Personnels
    • Dépenses-Finances départementales : (1791-s. D.) -...
  3. Résultat n°3

    - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

    Date

    1793

    Cote

    16 L 27

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
    • 6 - Juridiction civile
    • - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements...
  4. Résultat n°4

    - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

    Date

    an II

    Cote

    16 L 28

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
    • 6 - Juridiction civile
    • - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements...
  5. Résultat n°5

    - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

    Date

    an III-an IV

    Cote

    16 L 29

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
    • 6 - Juridiction civile
    • - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements...
  6. Résultat n°6

    - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

    Date

    1792

    Cote

    16 L 26

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
    • 6 - Juridiction civile
    • - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements...