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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .
Cote
16 L 25
 Date
1791
 Lieu
Charité (Tribunal du District de La)
 Type de document
Acte, Jugement, Prestation (de serment), Rapport (d'expert), Tutelle

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
  • 6 - Juridiction civile
  • - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements...
Résultat n°2

Dépenses-Finances départementales : (1791-s. D.) - Bureaux de finances des anciennes et nouvelles administrations, personnel : correspondance, pétitions, prestations de serment (1791).
Cote
1 L 152
 Date
1791
 Lieu - Type de document
Prestation (de serment), Correspondance, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 2 - Personnels
  • Dépenses-Finances départementales : (1791-s. D.) -...
Résultat n°3

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .
Cote
16 L 27
 Date
1793
 Lieu
Charité (Tribunal du District de La)
 Type de document
Acte, Jugement, Prestation (de serment), Rapport (d'expert), Tutelle

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
  • 6 - Juridiction civile
  • - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements...
Résultat n°4

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .
Cote
16 L 28
 Date
an II
 Lieu
Charité (Tribunal du District de La)
 Type de document
Acte, Jugement, Prestation (de serment), Rapport (d'expert), Tutelle

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
  • 6 - Juridiction civile
  • - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements...
Résultat n°5

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .
Cote
16 L 29
 Date
an III-an IV
 Lieu
Charité (Tribunal du District de La)
 Type de document
Acte, Jugement, Prestation (de serment), Rapport (d'expert)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
  • 6 - Juridiction civile
  • - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements...
Résultat n°6

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .
Cote
16 L 26
 Date
1792
 Lieu
Charité (Tribunal du District de La)
 Type de document
Acte, Jugement, Prestation (de serment), Rapport (d'expert), Tutelle

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
  • 6 - Juridiction civile
  • - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements...