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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Affaire Seigne (Cure de Saint-Péreuse) ; - Vols.

    Date

    1784-1792

    Cote

    24 L 3

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • 3 - Procédures criminelles
    • - Affaire Seigne (Cure de Saint-Péreuse) ; - Vols.
  2. Résultat n°2

    Maison et enclos destinés à l'installation du presbytère, acquisition par la mairie et inscription au registre des hypothèques de Cosne : état des inscriptions, certificats, expédition (1823-1824).

    Date

    1823-1824

    Cote

    2 M 2

    • Contexte : E Dépôt 218 Prémery

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX
    • 2 M - EDIFICES DU CULTE ET CIMETIERES
    • Maison et enclos destinés à l'installation du presbytère,...
  3. Résultat n°3

    - Eglises, presbytères, travaux, réparations ; - Clochers, démolition (Saint-Etienne) ; - Fabriques, comptes ; - Cloches, descente ; - Cantons de Prémery et de Clamecy, églises : états (An IV).

    Date

    an IV

    Cote

    1 L 469

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • 2 - POLICE DU CULTE
    • 2 - Cultes : Bâtiments
    • - Eglises, presbytères, travaux, réparations ; - Clochers,...
  4. Résultat n°4

    Bâtiments cultuels, vente (1), réparation, démolition : pétitions, instructions, arrêtés, délibérations, mémoires, mandats (2) : (An IV-An VI) ; (1) Ces documents concernent en particulier un contentieux entre la municipalité du Canton de Varzy et les citoyens Pierre François Tenaille-Preslie et Pierre Edme Jourdan. Une pièce concerne le presbytère de Menou. (2) Ces documents concernent en particulier les églises Saint-Pierre et Sainte-Eugénie, la chapelle Saint-Jean, le presbytère et le cimetière.

    Date

    an IV-an VI

    Cote

    11 L 91

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 91 - Bâtiments cultuels
    • Bâtiments cultuels, vente (1), réparation, démolition...