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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Affaire Seigne (Cure de Saint-Péreuse) ; - Vols.
Cote
24 L 3
 Date
1784-1792
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (Tribunal du District de), Saint-Péreuse
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 3 - Procédures criminelles
  • - Affaire Seigne (Cure de Saint-Péreuse) ; - Vols.
Résultat n°2

Maison et enclos destinés à l'installation du presbytère, acquisition par la mairie et inscription au registre des hypothèques de Cosne : état des inscriptions, certificats, expédition (1823-1824).
Cote
2 M 2
 Date
1823-1824
 Lieu
Cosne (Hypothèques de)
 Type de document
Etat, Certificat, Expédition

  • Contexte : E Dépôt 218 Prémery

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX
  • 2 M - EDIFICES DU CULTE ET CIMETIERES
  • Maison et enclos destinés à l'installation du presbytère,...
Résultat n°3

- Eglises, presbytères, travaux, réparations ; - Clochers, démolition (Saint-Etienne) ; - Fabriques, comptes ; - Cloches, descente ; - Cantons de Prémery et de Clamecy, églises : états (An IV).
Cote
1 L 469
 Date
an IV
 Lieu
Prémery (Canton de), Clamecy (Canton de), Saint-Etienne
 Type de document
Etat, Compte

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 10 - CULTES
  • 2 - POLICE DU CULTE
  • 2 - Cultes : Bâtiments
  • - Eglises, presbytères, travaux, réparations ; - Clochers,...
Résultat n°4

Bâtiments cultuels, vente (1), réparation, démolition : pétitions, instructions, arrêtés, délibérations, mémoires, mandats (2) : (An IV-An VI) ; (1) Ces documents concernent en particulier un contentieux entre la municipalité du Canton de Varzy et les citoyens Pierre François Tenaille-Preslie et Pierre Edme Jourdan. Une pièce concerne le presbytère de Menou. (2) Ces documents concernent en particulier les églises Saint-Pierre et Sainte-Eugénie, la chapelle Saint-Jean, le presbytère et le cimetière.
Cote
11 L 91
 Date
an IV-an VI
 Lieu
Varzy (Canton de), Menou, Saint-Pierre (Eglise), Sainte-Eugénie (Eglise), Saint-Jean (Chapelle)
 Type de document
Instruction, Pétition, Arrêté, Délibération, Mémoire, Mandat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 91 - Bâtiments cultuels
  • Bâtiments cultuels, vente (1), réparation, démolition...