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20 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Déchristianisation : - Abdications : listes ; - Lettres de prêtrise ; - Mariages de prêtres ; - Prêtres non mariés, adoptions de vieillards ou d'enfants imposées.

Date

Sans date

Cote

1 L 466

Résultat n°2

- Contribution ordinaire : (1790) ; - Contribution foncière : (1791) ; - Cultes, fabriques, cloches, églises, prêtres : (1791-An II) ; - Récompenses agricoles : (An II) ; - Passeports : registres (1793-An III) ; - Maximum : tableau ; - Impositions (sel, bureau des contributions) : correspondances ; - Représentants du peuple, élections ; - Propriétés publiques, conservation : rapport d'un administrateur ; - Annimal domestique (âne) appartenant à la République, vente aux enchères : (An IV).

Date

1790-an III

Cote

4 L 18-2

Résultat n°3

Culte : (26 février 1791-23 février 1793) - Prêtres déportés : liste ; - Pensions ecclésiastiques ; - Clergé : comptes ; - Traitements ; - Culte, frais divers ; - Religieux, religieuses, curés, vicaires sortants, certificats délivrés : registre.

Date

1791-1793

Cote

5 L 32

Résultat n°4

Police politique- Emigrés, royalistes, prêtres réfractaires, surveillance : instructions, arrêtés, procès-verbaux de visites domiciliaires, correspondance (An IV-An VII) ; - Jury d'accusation et de jugement, citoyens susceptibles de le former : liste ; - Permis de port d'armes, citoyens susceptibles de l'avoir : liste ; - Déserteurs désireux de jouir d'une amnistie : liste (An V).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 84

Résultat n°5

- Vol ; - Délits de bois, appel du Tribunal correctionnel ; - Affaire Damour ; - Guillier, tentative de soulever le peuple contre la représentation nationale ; - Abus de pouvoir ; - Neuville-les-Decize, pièces concernant Servoire, ministre du culte.

Date

an IV

Cote

14 L 51

Résultat n°6

- Déportations ; - Prêtres septuagénaires, infirmes, internement.

Date

Sans date

Cote

1 L 467

Résultat n°7

Serments ecclésiastiques : (1790-An XI) - Restrictions, refus de serment, rétractations ; - Prêtres ayant prêté serment : états.

Date

1790-an XI

Cote

1 L 465

Résultat n°8

Cultes : (1790-An IV) - Ecclésiastiques, traitement ; - Pétitions, correspondance ; - Culte, police ; - Affaires diverses ; - Lettres de prêtrise, remises ; - Prêtres, déportation : (1793-An II).

Date

1790-an IV

Cote

9 L 43

Résultat n°9

- Fausse monnaie ; - Vol ; - Assassinat ; - Prêtres réfractaires.

Date

an V

Cote

14 L 54

Résultat n°10

- Ecclésiastiques, traitements, pensions ; - Déportation ; - Serments ; - Réfractaires, internement, sexagénaires ; - Police du culte ; - Culte, dépenses ; - Curés, vicaires : listes ; - Prêtres, démission ; - Paroisses, limites ; - Curés, titres, relevés : (1792). (Quelques dossiers ont été répartis en série Q).

Date

1792

Cote

5 L 57

Résultat n°11

Ex curés, religieux et religieuses, pensions : registre (15 germinal An II-4 germinal An IV).

Date

an II-an IV

Cote

1 L 462

Résultat n°12

- Vol de pistolet ; - Vol de chevaux ; - Vol de blé ; - Homicides ; - Faux certificat ; - Evasion d'un prêtre, complicité ; - Incendie criminel.

Date

an V

Cote

14 L 58

Résultat n°13

- Prêtres réfractaires, troubles, dénonciations, arrestations, élargissements ; - Exercice du culte, déclarations, signes extérieurs du culte, surveillance ; - Demandes de renseignements ; - Arrestations, internements, déportations, frais.

Date

Sans date

Cote

1 L 463

Résultat n°14

Cultes : - Métaux précieux, réquisition : instruction de l'Administration départementale (An IV) ; - Prêtres, surveillance : instructions, arrêtés de l'Admnistration départementale(An IV-An VI).

Date

an IV-an VI

Cote

11 L 3-8

Résultat n°15

- La Charité, ex-membre du Comité, propos contre le Tribunal de District ; - La Charité, actes arbitraires ; - Prêtres, députation, opposition à la loi ; - Femme battue par les Compagnons de Jehu ; - Terroristes, interrogatoires ; - Serment, refus ; - Armée révolutionnaire, membres.

Date

an IV

Cote

14 L 50

Résultat n°16

Prêtres réfractaires et insermentés, généralités, troubles fomentés par des réfractaires, dénonciations : correspondance, délibérations, arrêtés.

Date

Sans date

Cote

1 L 464

Résultat n°17

Election de Guillaume Tollet comme évêque du diocèse et département de la Nièvre : procès-verbal (20 février-16 mars 1791) ; desservants, nominations ; réfractaires, remplacement, élections ; lettres d'institution aux curés et vicaires, visites épiscopales, dispenses de bans : registre (3 avril 1791-1792).

Date

1791-1792

Cote

1 L 454

Résultat n°18

- Déclarations d'appel, inscriptions : registre (23 nivôse An IV-11 pluviôse An VIII) ; - Voyages, affirmations : registre (8 pluviôse An V-2 vendémiaire An VIII) ; - Culte catholique, prêtres exercant les fonctions de ministre, inscription des déclarations : registre (15 frimaire An IV-29 floréal An V).

Date

an IV-an VIII

Cote

25 L 4

Résultat n°19

490/1- Ordonnance : (1787) ; - Rage, remède ; - "Vues intéressantes d'un citoyen sur le cours de la Durance" ; - Ventes : affiches ; - Nevers, carte de sûreté délivrée par la municipalité : (1793) ; - Particuliers : correspondance ; - Decize, "vente de bois de Fleury" : (An V) ; - Assignats, billets de confiance, modèles. 490/2- District de Moulins-Engilbert, Conseil, adresse : (25 juillet 1792) ; - Dons du citoyen Desmolins Delisle : état (An II). - Commune de Nevers, Conseil général, adresse : (15 prairial An III) ; - Arrêtés : table (fragment [14 nivôse ? -3 frimaire ? ]). 490/3- Saint-Germain-Chassenay, château de Beauvoir : correspondance privée adressée à Mr Quesnay, don des Archives départementales de l'Allier en 1909, (1790-An IV). 490/4Chansons révolutionnaires : - "Hymne à l'union" ; - "Hymne au peuple français ; - "Le peuple français régénéré le 18 fructidor" ; - "Couplets pour l'anniversaire de la fondation de la république" : (s. d.). - Affiches ayant servi de chemises, fragments : (1790-1791) ; - Grand atlas national, prospectus publicitaire : (1791). 490/5Journaux : - Le Rédacteur n° 130 : (An IV) ; - Bulletin de la République : (An V). - Poids et mesures, rapport du Marquis de Bonnay, opinion de Bureaux de Pusy : (1790) ; - Claude Fauchet, sermon : (1791) ; - Projet de Cambon relatif aux prêtres, opinion de J. L. Laplanche : (An 1 de la République, 1792) ; - Département de l'yonne, commissaires y étant envoyés : rapport par Claude Fauchet (1792) ; - Montargis, séance tenue par le représentant Lefiot : procès-verbal (An II) ; - Impôt sur le sel, opinion de Ballard, député : (An VII) ; - Département du Cher, instruction adressée au directoire. 490/6- Assignats, billets de confiance : carton ; - Assignats, carte de sûreté : chemise. .

Date

1787-an VII

Cote

1 L 490

Résultat n°20

(1792). A noter : - Affaire J. F. CRETIN, prêtre, procédure ; - Eglise des Minimes, émeute, procédure.

Date

1792-an VIII

Cote

50 L 1